Conseil Municipal, lundi 12 février 2024, 18h30, Salle André Pommery.
I ADMINISTRATION GENERALE
- Démission d’une Conseillère Municipale et installation d’un nouveau Conseiller Municipal
- Désignation d’un délégué pour siéger au sein du Comité Social Territorial, au Conseil d’Administration du Collège Fernel et à la Commission d’Appel d’Offres
- Convention de mise à disposition d’un local communal à l’association Recherches Emploi Bury (REB) – tarif de la location du local
- Adhésion au groupement de commandes pour l’achat d’énergies coordonné par le SE60
Il FINANCES
- Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés
- Compte administratif 2023 du budget principal ville
- Affectation du résultat 2023 du budget principal ville
- Compte administratif 2023 du budget annexe salle Pommery
- Compte administratif 2023 du budget annexe centre de santé 1O. Affectation du résultat 2023 du budget annexe salle Pommery
- Compte de gestion 2023 du Trésorier Municipal du budget principal et des budgets annexes
- Fiscalité directe locale – vote des taux 2024
- Budget primitif 2024 principal ville
- Budget primitif 2024 annexe salle Pommery
- Subventions 2024 aux associations
- Tarifs du marché communal
- Fongibilité des crédits
- Tarifs bibliothèque- Création de la carte unique d’abonnement au réseau de lecture publique du Clermontois
Ill RESSOURCES HUMAINES
- Indemnité d’Administration et de Technicité, filière police municipale
- Création d’un emploi permanent au grade de rédacteur territorial
- Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des agents de maîtrise
IV CENTRE SOCIOCULTUREL
- B.A.F.A. Citoyens 2024
- Un été à Clermont 2024
- Règlement intérieur accueil périscolaire, ALSH, enfance et jeunesse
V CULTURE
- Dépôt de deux photographies auprès de la fondation Taylor
VI INFORMATION