Conseil Municipal

Conseil Municipal du 14 décembre 2020, 20H, salle des Fêtes André Pommery.

Compte-rendu

• Téléchargez le compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2020.

Ordre du jour

I ADMINISTRATION GENERALE

1. Démission d’un Conseiller Municipal et installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2. Démission d’une Conseillère Municipale et installation d’un nouveau Conseiller Municipal
3. Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à Clermont pour 2021
4. Commission consultative des services publics locaux : désignation des membres
5. Réorganisation des Sociétés Publiques Locales du Département de l’Oise – ADTO et SAO
6. Convention avec la Société Protectrice des Animaux – S.P.A. d’Essuilet et de l’Oise

II FINANCES

7. Décision Budgétaire Modificative n°1
8. Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2021
9. Tarifs communaux 2021
10. Marché communal de Clermont : révision des tarifs
11. Avantages en nature dans la collectivité
12. Sortie de biens de l’inventaire et de l’actif (véhicules)
13. Dynamisation du cœur de ville par le développement touristique – demandes de subvention au Département et à la Région
14. Demande de subvention 2021 – Conseil Départemental
15. Régularisation d’opérations sous mandat
16. Subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire

III RESSOURCES HUMAINES 

17. Mutualisation du directeur culture, patrimoniale et santé à la Communauté de Communes du Clermontois
18. Création de six emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Vie Scolaire
19 . Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services Administration
20. Recrutement de 2 adultes-relais/médiateur pour le CSC
21 Régularisation d’un poste « adulte-relais » chargé de médiation sociale

IV CENTRE SOCIOCULTUREL

22.Convention avec « l’Union Régionale, d’Associations Culturelles et Educatives”, des Hauts de France –  U.R.A.C.E.N

V URBANISME – PATRIMOINE

23. Acquisition d’une parcelle en zone naturelle
24 .Enquête publique environnementale sur le projet de la société LAITIERE de CLERMONT pour l’exploitation d’un entrepôt de stockage de produits finis sur le territoire de la commune de CLERMONT
25.Enquête publique environnementale sur le projet de la Société FEREC ENVIRONNEMENT en vue d’étendre un centre de groupement de déchets situé sur la commune de BREUIL LE SEC
26. Signature d’une convention relative au suivi des consommations énergétiques et des programmes d’actions associés sur le patrimoine communal avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60)
27. Cession d’une parcelle rue Edouard Delahoutre à l’OPAC de l’Oise
28. Mise en œuvre de la ZAC des Marettes – cession des lots 3 et 4
29. Déconstruction de l’espace Fernel : demande d’avis de la Communauté de Communes du Clermontois

VI COMMUNICATION

30. Adoption du rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de compétence « numérique » (transfert du Fab Lab

VII INFORMATION 

– Décisions prises par Monsieur le Maire

Conseil Municipal du 19 octobre 2020, 20H, salle des Fêtes André Pommery.

Compte-rendu

• Téléchargez le compte-rendu.

Ordre du jour

I ADMINISTRATION GENERALE

1. Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
2. Commission consultative des services publics locaux – désignation des membres
3. Règlement intérieur du Conseil Municipal

II FINANCES

4. Prolongation de la garantie d’emprunt concernant la ZAC du Parc des Marettes
5. Subventions exceptionnelles au Pays du Clermontois Hand-Ball et à l’ Eveil Gymnique Clermontois

III RESSOURCES HUMAINES

6. Fixation des taux d’avancement de grade
7. Instauration du Télétravail
8. Application du RIFSEEP aux cadres d’emplois des ingénieurs et techniciens territoriaux
9. Création d’un emploi d’attaché territorial
10. Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité – services administratifs
11. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – services techniques
12. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – service périscolaire

IV CENTRE SOCIOCULTUREL

13. Subvention à BGE dans le cadre de la Politique de la Ville 

V DEVELOPPEMENT DURABLE

14.. Acquisition d’une parcelle de terrain en zone naturelle

VI BIBLIOTHEQUE

15. Adhésion de la ville au Réseau CAREL

VII COMMUNICATION

16. Syndicat d’Energie de l’Oise – SE60 : rapport d’activités 2019

Conseil Municipal du 15 septembre 2020, 20H, salle des Fêtes André Pommery.

Compte-rendu

• Téléchargez le compte-rendu.

Ordre du jour

I. ADMINISTRATION GENERALE

• 1. Démission d’une Conseillère Municipale et installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
• 2. Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
• 3. Composition du Comité Technique et CHSCT
• 4. Convention relative à la cession à l’amiable à la commune de Clermont d’une sirène du réseau national d’alerte de l’Etat

II. FINANCES

• 5. Subvention aux Scouts et Guides de France – groupe de Clermont

III. RESSOURCES HUMAINES

• 6. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services techniques et service vie scolaire
• 7. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Service vie scolaire
• 8. Plan de formation 2021
• 9. Gratification des stagiaires

IV. CENTRE SOCIOCULTUREL

• 10. CAF – Contrat territorial
• 11. Nos quartiers d’été 2020
• 12. Politique de la Ville 2020 – Subventions au Club de Judo Clermontois, au Club de Rugby du Clermontois, à l’Association Clermontoise LLJ auto-école sociale Clermontoise

V. DEVELOPPEMENT DURABLE

• 13. Acquisition d’une parcelle de terrain en zone naturelle
• 14. Appel à projets« 1 million d’arbres»

VI. INFORMATION

• – Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Téléchargez le compte-rendu.

Ordre du jour :

• Téléchargez l’ordre du jour.

I FINANCES

• 1 – Débat d’orientations budgétaire 2020
• 2 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés
• 3 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif 2020 – Création d’une maison de santé pluridisciplinaires
• 4 – Compte administratif 2019 du budget principal (ville)
• 5 – Compte administratif 2019 du budget annexe (Salle A. Pommery)
• 6 – Affectation du résultat 2019 du budget principal (ville)
• 7 – Affectation du résultat 2019 du budget annexe (salle A. Pommery)
• 8 – Comptes de gestion 2019 du Trésorier Municipal du budget principal (Ville) et du budget annexe (salle A. Pommery)
• 9 – Budget primitif 2020 : principal (ville)
• 10 – Budget primitif 2020 :  annexe (salle Pommery)
• 11 – Subventions aux associations
• 12 – Abattement total de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2020
• 13 – Abattement total des tarifs communaux 2020
• 14 – Dissolution Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
• 15 – Demande de subvention PRADET – réalisation d’un espace d’accueil et de formation au stade de rugby Benoit Boyer

II RESSOURCES HUMAINES

• 16 – Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclarée en application de l’article 4 de la loi N° 2020-290 du 23 Mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19
• 17- Régularisation de la création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Service vie scolaire
• 18 – Régularisation de la création de 2 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Service vie scolaire
• 19 – Régularisation de la création de 3 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Centre socioculturel
• 20 – Régularisation de la création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services techniques
• 21 – Régularisation de la création de 2 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services administratifs
• 22 – Régularisation de la création de 3 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
• 23 – Création d’un emploi d’A.S.V.P.
• 24 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité – Services administratifs
• 25 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Service vie scolaire
• 26- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services administratifs
• 27- Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service périscolaire
• 28- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services administratifs
• 29- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Centre socioculturel et Espace Culturel Séraphine Louis
• 30- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services techniques
• 31- Création de 26 emplois non permanents pour mener à bien un projet
• 32- Mise en place du télétravail

III AMENAGEMENT – URBANISME

• 33- Bilan de la politique foncière
• 34 – Compte-rendu annuel à la collectivité 2019 – ZAC du Parc des Marettes
• 35 – Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale et à la déclaration d’intérêt général concernant le PPRE de la Brèche et ses affluents – Avis du conseil municipal

IV DEVELOPPEMENT DURABLE

• 36– Exercice du droit de préférence en zone naturelle et achat de parcelles en zones naturelles
• 37 – Aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique

V CENTRE SOCIOCULTUREL

• 38 – Passeur d’images 2020

VI VIE SCOLAIRE

• 39 – Validation des Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA)

VII INFORMATIQUE

• 40- Approbation des conditions techniques, administratives et financières d’exercice de la compétence espace numérique de travail – 1^er degré par le SMOTHD

VIII COMMUNICATION

• 41- Rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre du transfert du volet médiation numérique (Fab Lab) dans le cadre de la prise de compétence élaboration et mise en œuvre d’une stratégie numérique sur le territoire du Clermontois

IX INFORMATIONS

• Fiscalité directe locale – Taux 2020
• Décisions prises par Monsieur le Maire

Conseil Municipal du vendredi 3 juillet 2020, 20h, en Facebook Live de la Salle des Fêtes André Pommery, 118 avenue des Déportés à Clermont.

Compte-rendu

• Téléchargez le compte-rendu.

Ordre du jour

• 1 – Désignation d’un secrétaire de séance
• 2 – Installation du Conseil Municipal
• 3 – Election du Maire
• 4 – Fixation du nombre de Maires-Adjoints
• 5 – Election des Maires-Adjoints
• 6 – Lecture de la charte de l’Elu local
• 7 – Indemnités du Maire, des Maires-Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
• 8 – Délégation de pouvoirs au Maire donnée par le Conseil Municipal
• 9 – Création et constitution des Commissions et désignation des membres
• 10 – Conseil d’Administration du C.C.A.S – fixation du nombre de membres et désignation des membres
• 11 – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
• 12 – Désignation des représentants de la commune aux assemblées générales d’actionnaires et aux assemblées spéciales des actionnaires minoritaires
• 13 – Renouvellement de l’emploi de collaborateur du Cabinet du Maire

Conseil Municipal du jeudi 6 février 2020, 18H30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville de Clermont. Consultez l’ordre du jour.

Ordre du jour

I. AMENAGEMENT

• Programme 2020 – Dotation d’équipement des territoires ruraux et dotation de soutien à l’investissement local.

II. FINANCES

• Subvention au Collège Jean Fernel.

III. RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement de seize agents dans le cadre du travail saisonnier – 35 heures – Service Animation etJeunesse pour les vacances scolaires de février et d’avril 2020.
• Recrutement d’un Technicien Territorial.

IV. DEVELOPPEMENT DURABLE

• Projet de schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Brèche (SAGE).

V. URBAN!SME – PATRIMOINE

• Lancement de la procédure de transfert et de classement d’office dans le domaine public communal des voies privées et de leurs dépendances de la Rue des Marronniers et de !’Impasse des Lilas (parcelles cadastrées AS 41) assortie de la (parcelle cadastrée AS 18).

VI. EPICERIE SOCIALE

• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental.

VII. COMMUNICATION

• Rapport d’activités 2019 du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche.

VIII.  INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire.

Compte-rendu

Compte-rendu

• Téléchargez le compte-rendu du 17 décembre 2020.

Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2019, 18H30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville de Clermont. Consultez l’ordre du jour.

Ordre du jour

I CENTRE SOCIOCULTUREL

• Tarifs 2020 des ateliers et sorties familiales
• B.A.F.A. citoyen 2020
• Tarifs jeunesse 2020

II ADMINISTRATION GENERALE

• Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à CLERMONT pour l’année 2020
• Modification statutaire de la Communauté de Communes du Clermontois
• Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes électorales

III VIE DU CITOYEN

• Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
• Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement

IV FINANCES

• Rémunération des agents recenseurs
• Révision de l’autorisation de programme de rénovation et mise aux normes de l’école primaire Pierre Viénot
• Décision Budgétaire Modificative n°2
• Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2020
• Indemnité de conseil alloué aux comptables du Trésor Public
• Tarifs communaux 2020
• Marché communal de Clermont : révision des tarifs
• Avantages en nature dans la collectivité
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental, du Conseil Régional et de la DRAC pour les travaux de sécurisation du clocheton de l’Hôtel-de-Ville
• Demande de subvention 2020 au Conseil Départemental pour la rénovation et la mise aux normes de l’école élémentaire Pierre Viénot – Phase 2

V RESSOURCES HUMAINES

• Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
• Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
• Indemnité Spéciale Mensuelle de Fonction Police Municipale 

VI URBANISME – PATRIMOINE

• Acquisition d’une parcelle en zone naturelle
• Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – modification statutaire
• Instruction des droits des sols : habilitation de signature de l’avenant à la convention relative à l’utilisation du service partagé d’instruction « URBA+ » 

VII COMMUNICATION

• Rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence GEMAPI au 1^er Janvier 2018 

VIII INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire

Conseil Municipal du mardi 15 octobre 2019, 19H30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville de Clermont

Compte-rendu

• Téléchargez le compte-rendu du 15 octobre.

Ordre du jour

I Présentation par Mesdames Caroline LAVAUD et Sylvie MOREL des activités du CAL (Centre Animations Loisirs)

II FINANCES

• Décision Budgétaire Modificative N°1 – Ville
• Décision Budgétaire Modificative N°1 – Salle Pommery
• Sortie des biens de l’inventaire et de l’actif (matériel Services Techniques)
• Subvention exceptionnelle au Club de Karaté du Clermontois

III RESSOURCES HUMAINES

• Avancements de grade
• Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
• Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité

IV DEVELOPPEMENT DURABLE

• Aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique pour les Clermontois

V ANIMATION VILLE ET COMMERCES

• Commerce de périphérie – appel à projet

VI URBANISME – PATRIMOINE

• Affaire foncière – renonciation à un bien sans maître sis 10 Place de l’Hôtel-de-Ville – 60600 – CLERMONT
• Acquisition d’une parcelle en zone naturelle

VII VIE DU CITOYEN

• Numéro Unique et réforme de la demande de logement locatif social

VIII CULTURE

• Demande de subvention auprès de la DRAC des Hauts de France

IX INFORMATION

•       – Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu du 17 septembre 2019.

Ordre du jour

I CENTRE SOCIOCULTUREL 

• 1 – Séjour vacances hiver 2020
• 2 – Politique de la ville – crédits 2019

II FINANCES

• 3– Mise en souterrain BT/EP/RT Rue des Colimaçons : rectification

III RESSOURCES HUMAINES

• 4 – Fixation des taux d’avancement de grade
• 5 – Compte Epargne Temps
• 6 – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
• 7-   Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
• 8 –  Création d’un poste dans le cadre d’emploi des Adjoints du Patrimoine Principaux de 2^èmeclasse
• 9 – Adhésion à la mission « remplacement » du Centre de Gestion de l’Oise par la signature d’une convention de mise à disposition de personnel

IV DEVELOPPEMENT DURABLE

• 10- Mise à disposition d’un « vélobox » : demande de caution

V URBANISME – PATRIMOINE

• 11 – Vente de la propriété de la commune sise 2 Rue des Sables à Clermont
• 12 – Approbation du Contrat Territorial Eau et Climat CTEC Brèche

VI VIE SCOLAIRE       

• 13 – Validation des Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA)  pour l’année scolaire 2019/2020

VII COMMUNICATION

• 14 – Syndicat d’Energie de l’Oise : Rapports d’activités 2018
• 15 – Rapport annuel 2018 sur la gestion du marché forain de la ville

VIII INFORMATION

• – Décisions prises par Monsieur le Maire

Ordre du jour

I ADMINISTRATION GENERALE

• 1 – Délégation de service public fourrière automobile

II FINANCES

• 2 – Sortie de biens de l’inventaire et de l’actif (véhicules)
• 3 – Subvention au Club de Judo Clermontois dans le cadre de la politique de la ville
• 4- Subvention exceptionnelle au Club de Judo Clermontois
• 5 – Subvention à BGE dans le cadre de la politique de la ville
• 6- Subvention dans le cadre du Carnaval  des Possibles
• 7 – Crédits régionaux Hauts de France (Politique de la Ville) Maison Citoyenne et des Services

III RESOURCES HUMAINES

• 8 – Fixation des taux d’avancement de grade
• 9 – Plan de formation 2020
• 10 – Entretien d’évaluation professionnel
• 11 – Contrats saisonniers
• 12 – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
• 13 – Mutualisation du coordonnateur pour le Conseil Local de Santé Mentale à la Communauté de Communes du Clermontois
• 14 – Mise à disposition d’un agent au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
• 15 – Création de postes dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activités
• 16 – Conditions de rémunération des postes d’ASVP
• 17 – Prise en charge des frais de mission

IV AMENAGEMENT – URBANISME

• 18 – Acquisition de parcelles en zone naturelle
• 19 – Convention avec le SE60 pour la mise en place de la télégestion énergétique à la Salle Pommery

V CENTRE SOCIOCULTUREL

• 20 – Passeur d’images 2019

VI CONSEIL MUNICIPAL ENFANTS

• 21 – Visite du Parlement Européen

VI INFORMATION

• – Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu.

Ordre du jour

I FINANCES 

• 1 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école de la Gare
• 2 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école élémentaire Pierre Viénot
• 3 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot
• 4 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Opération mise à niveau et mise en place de la Vidéo Protection
• 5 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -Eclairage
• 6 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – constructions de deux courts de tennis et d’une salle de boxe
• 7 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – construction d’une cantine et d’un centre de loisirs sur le groupe scolaire Belle Assise
• 8 – Création d’une AP-CP – construction d’un espace d’accueil et de formation au stade de rugby Benoît Boyer
• 9- Compte administratif 2018 du budget principal (ville)
• 10 – Affectation du résultat 2018 du budget principal
• 11 – Compte administratif 2018 du budget annexe (salle Pommery)
• 12 – Affectation du résultat 2018 du budget annexe
• 13 – Comptes de gestion 2018 du Trésorier Municipal du budget principal et du budget annexe
• 14 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2019
• 15 – Budget primitif 2019 : principal (ville)
• 16 – Budget primitif 2019 :  annexe (salle Pommery)
• 17 – Subventions aux associations
• 18 – Demande de subvention auprès du CD 60 pour l’espace d’accueil et de formation au stade de rugby Benoît Boyer

II AMENAGEMENT – URBANISME

• 19 – Bilan de la politique foncière
• 20 – Compte-rendu annuel à la collectivité 2018 – ZAC du Parc des Marettes
• 21 – Convention publique d’aménagement de la ZAC du Parc des Marette – avenant n°5
• 22 – Convention de mandat avec la SAO pour l’espace d’accueil et de formation au stade de rugby Benoît Boyer

III INFORMATION

• – Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu.

Ordre du jour

I ADMINISTRATION GENERALE

1. Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays Clermontois
2. Observations définitives relatives à la vérification des comptes et de la gestion de la Société Publique Locale d’Aménagement « Société d’Aménagement de l’Oise » (SPLA – SAO)

II FINANCES

3. Rapport d’Orientation Budgétaire

III RESSOURCES HUMAINES

4. Création de deux postes d’adjoint d’animation saisonnier – 35 heures – service enfance
5. Création d’un poste d’adjoint administratif dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activités – 35 heures – service administratif
6. Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activités – 27 heures – Services Techniques et Scolaire
7. Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre d’accroissement temporaire d’activités – 35 heures – Mairie et Hôtel-de-Ville
8. Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier – 35 heures – service espaces verts
9. Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier – 27 heures- service scolaire
10. Création d’un poste d’adjoint technique dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activités – 35 heures – services techniques
11. Création d’un poste d’adjoint administratif dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activités – 35 heures – services administratifs
12. Création d’un poste d’adjoint d’animation dans le cadre de l’accroissement temporaire d’activité – 35 heures – service animation

IV URBANISME – PATRIMOINE

13. Déclaration de projet et emportant approbation de la mise en compatibilité du PLU de CLERMONT (un exemplaire du dossier, prêt à être approuvé, est à la disposition des membres du Conseil Municipal en mairie)

V CENTRE SOCIOCULTUREL       

14. Tarifs séjours été 2019
15. Education à la citoyenneté, agir pour l’émancipation des jeunes à travers le monde de l’entreprise
16. Programme 2019 – F.N.A.D.T. : Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire. 

VI DEVELOPPEMENT DURABLE

17. Candidature au label national « Terre Saine, Communes sans pesticides »
18. Aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique pour les Clermontois

VII INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le comp.

Ordre du jour

I – FINANCES

• Demande de subventions 2019 – Conseil Départemental de l’Oise
• Programme 2019 – Dotation d’équipement des territoires ruraux et dotation de soutien à l’investissement local
• Subvention à l’Association Melting Pop
• Subvention à l’Association Clermont Loisirs Animation Jeunesse

II – RESSOURCES HUMAINES

• Recrutement de huit agents dans le cadre du travail saisonnier – 35 heures – Service animation

III – URBANISME – PATRIMOINE

• Acquisition de deux parcelles – zone naturelle des Marais
• Intervention de l’EPFLO en vue de l’acquisition d’une propriété située 1 Rue de la Croix Picard

IV INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu.

Ordre du jour

I ADMINISTRATION GENERALE

• Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à CLERMONT pour l’année 2019

II VIE DU CITOYEN

• Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
• Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
• Rémunération des agents recenseurs

III FINANCES

• Ouverture d’une autorisation de programme – opération de rénovation et mise aux normes de l’école élémentaire Pierre Viénot dans le cadre de la décision budgétaire modificative n°2
• Révision de l’autorisation de programme et des crédits associés – opération de rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot dans le cadre de la décision budgétaire modificative n°2
• Révision de l’autorisation de programme et des crédits associés – opération de mise à niveau et mise en place de la vidéo protection sur la commune dans le cadre de la décision budgétaire modificative n°2
• Décision Budgétaire Modificative n°2
• Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2019
• Protection fonctionnelle – Prise en charge par la commune des frais engagés par Monsieur le Maire pour sa défense
• Subvention exceptionnelle au Club de Tennis Clermontois
• Subvention exceptionnelle à l’Association Eveil gymnique Clermontoise
• Subvention exceptionnelle à l’Association Musculation – Haltérophilie Clermontoise
• Subvention à l’Union Clermontoise des Commerçants et artisans
• Indemnité de conseil alloué aux comptables du Trésor Public
• Tarifs communaux 2019
• Marché communal de Clermont : révision des tarifs
• Avantages en nature dans la collectivité

IV AFFAIRES SOCIALES ET SANTE

• Création d’un Conseil Local de Santé Mentale
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’épicerie sociale

V RESSOURCES HUMAINES

• Rémunération des enseignants exerçant dans le cadre de l’étude surveillée (périscolaire du soir)
• Création d’un poste de coordonnateur pour le Conseil Local de Santé Mentale
• Création d’un emploi de chargé de mission – développement durable
• Création d’emplois pour l’accueil périscolaire

VI URBANISME – PATRIMOINE

• Acquisition de parcelles – alignement sur les sables
• Mise en souterrain – BT / EP / RT – Rue des Colimaçons

VII CENTRE SOCIOCULTUREL

• Tarifs des ateliers/sorties familiales 2018/2019
• A.F.A. citoyen 2019 

VIII DEVELOPPEMENT DURABLE

• Adhésion au label «Villes et Villages Fleuris)

IX SALLE DES FETES

• Règlement intérieur des salles Espace André Pommery
• Tarifs des salles Espace André Pommery

X  BIBILOTHEQUE

• Inscription gratuite aux nouveaux adhérents lors de « la nuit de la lecture »

XI INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu.

Ordre du jour

I FINANCES

• Subvention à l’association « Bienvenue aux réfugiés dans le Clermontois »
• Subvention à « l’Association Mouvement Jeunes Clermontois »
• Subvention exceptionnelle à l’association «  CC Rugby »

II RESSOURCES HUMAINES

• Application du RIFSEEP aux agents territoriaux du patrimoine et des bibliothèques
• Mise à disposition d’un agent du service urbanisme à la Communauté de Communes du Clermontois
• Création d’un poste de Rédacteur Territorial
• Détermination des taux d’avancement de grades
• Avancements de grade
• Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité – service scolaire
• Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2^èmeclasse

III URBANISME – PATRIMOINE

• Acquisition d’un bien immobilier sis 61 Rue de la République
• Acquisition d’une parcelle de terrain Rue du Donjon
• Révision schéma Départemental aire d’accueil des gens du voyage
• Projet d’extension de l’EPF d’Etat

IV COMMUNICATION

• Rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées(CLECT) relatif au transfert de compétence GEMAPI au 1^erjanvier 2018

• Rapports d’activités et comptes administratifs 2017 de la Communauté de Communes du Clermontois

V INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu du 19 septembre 2018.

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu du 4 juillet 2018.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

• 1 – Protection fonctionnelle

FINANCES

• 2 – Subvention à l’association « Elan CES »

RESSOURCES HUMAINES

• 3 – Convention de mise à disposition d’un agent pour une animation numérique – Annexe 1
• 4 – Personnel territorial – tableau des effectifs et actualisation des délibérations : Emploi d’Assistant de Direction à la Direction Générale
• 5- Création d’un emploi de gestionnaire ressources humaines
• 6 – Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
• 7 – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
• 8 – Plan de formation 2019 – Annexe 2

AMENAGEMENT-URBANISME

• 9 – Convention publique d’aménagement du quartier de la Gare – Compte-rendu annuel   d’activité de l’aménageur – Annexe 3
• 10 – Acquisition de parcelles de terrain DELOBEL Gilbert – Annexe 4 et 5
• 11 – Acquisition de parcelles – Alignement rue des Sables – Annexe 6

CENTRE SOCIOCULTUREL

• 12 – Passeurs d’images 2018

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mai 2018.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

• 1 – Délégation de service public fourrière automobile

RESSOURCES HUMAINES

• 2 – Recrutement d’un agent lors d’accroissement temporaire d’activité
• 3 – Création de postes
• 4 – Détermination du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Technique (CT)
• 5 – Détermination dunombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du  Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu.

Comptes Administratifs 2017

• Compte-administratif principal 2017

• Compte-administratif annexe : salle André Pommery 2017

Budgets 2018

• Budget primitif principal 2018

• Budget primitif annexe 2018 : salle André Pommery

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

• 1 – Installation de Madame Francine BALOCHARD
• 2 – Modification de la composition de certaines commissions municipales et représentation de la commune auprès des établissements publics

FINANCES

• 3 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école de la Gare
• 4 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot
• 5 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Opération mise à niveau et mise en place de Vidéo Protection
• 6 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -Eclairage
• 7 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Construction d’une cantine et d’un centre de loisirs sur le Groupe Scolaire Belle-Assise
• 8 – Garantie d’emprunt Ecole Notre Dame de la Providence
• 9 – Compte administratif 2017 – Budget principal
• 10 – Compte administratif 2017 – Budget annexe
• 11 – Comptes de gestion 2017 – Budget principal et budget annexe
• 12 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2018
• 13 – Budgets primitifs 2018 : principal et annexe
• 14 – Subventions aux associations

RESSOURCES HUMAINES

• 15 – Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

AMENAGEMENT – URBANISME

• 16 – Bilan de la politique foncière en 2017
• 17 – Avenant n° 1 à la convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage entre la commune de Fitz-James, la commune de Clermont et le Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
• 18 – Acquisition d’un bien immobilier sis 61 rue de la République
• 19 – Acquisition d’une parcelle  – Alignement rue de la Garenne

CENTRE SOCIOCULTUREL

• 20 – Tarifs Séjours Eté 2018
• 21 – J’agis dans ma ville 2018

INFORMATION

• Décisions prises par Monsieur le Maire

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

• 1 – Accompagnement à la protection des données à caractère personnel

FINANCES

• 2 – Rapport d’orientations budgétaires 2018

AMENAGEMENT-URBANISME

• 3 – Groupement de commandes SE60 – Achat d’électricité et services associés
• 4 – Révision du classement sonore relatif aux infrastructures ferroviaires
• 5 – Demande de subvention 2018 – Conseil Départemental
• 6 – Etude de diagnostic préalable à la restauration de l’église St Samson de Clermont de l’Oise. Demande de subvention auprès de la DRAC

Compte-rendu

• Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 13 février 2018.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

• 1 – Modification de la composition de certaines commissions municipales et représentation de la commune auprès des établissements publics
  2 – Convention avec la Société Protectrice des Animaux – S.P.A. d’Essuilet et de l’Oise (Annexe 1)
  3 – Modification des compétences et des statuts de la communauté de communes du Clermontois (Annexe 2)
  4 – Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du marché d’approvisionnement de la ville de Clermont (Annexe 3)

FINANCES

• 5 – Subvention 2018 aux associations « Clermont Loisirs Animation Jeunesse » et « Melting Pop»

RESSOURCES HUMAINES

• 6 – Prime annuelle

AMENAGEMENT-URBANISME

• 7 – Programme 2018 – Dotation d’équipement des territoires ruraux et Fonds de soutien à l’investissement local
  8 – Dénomination de la salle de Boxe

CENTRE SOCIOCULTUREL

• 9 – Politique de la Ville – Actions Ville et services 2018
• 10 – Politique de la Ville -Actions des Associations 2018

• Téléchargez l’ordre du jour.

Compte-rendu 

• Téléchargement en pdf

Ordre du jour :

• Téléchargement en pdf

ADMINISTRATION GENERALE

• 1 – Installation de Monsieur Denis LIMON
• 2 – Installation de Monsieur Jean-Charles LEFEVRE
• 3 – Modification de la liste des délégués dans les organismes extérieurs et des membres des commissions municipales
• 4 – Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
• 5 – Prolongation du SITCAC et modification statutaire (Annexe 1)
• 6 – Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
• 7 – Avantages en nature dans la collectivité

FINANCES

• 8 – Créances admises en non-valeur
• 9 – Décision modificative n°2 – Ville
• 10 – Budget 2018 – Autorisation pour engagement, mandatement et liquidation des dépenses d’investissement
• 11 – Tarifs 2018

RESSOURCES HUMAINES

• 12 – Convention d’adhésion au conseil en prévention des risques professionnels proposé par le Centre de Gestion de l’Oise (Annexe 2)
• 13 – Plan de formation 2018 (Annexe 3)

AMENAGEMENT-URBANISME

• 14 – Demande de subventions 2018 – Conseil Départemental de l’Oise
• 15 – Contribution financière pour extension du réseau de distribution d’électricité Rue des Sables
• 16 – Convention de servitudes Réseau ENEDIS
• 17 – Acquisition alignement parcelle de Monsieur et Madame YOUNES (Annexe 4)
• 18 – Acquisition de terrain DOUBLET (Annexe 5)

VIE DU CITOYEN

• 19 – Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
• 20 – Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
• 21 –  Rémunération des agents recenseurs

CENTRE SOCIOCULTUREL

• 22 – B.A.F.A Citoyen 2018
• 23 – Tarifs des ateliers/sorties familiales 2018
• 24 – Politique de la ville – Demande de subvention à la Région dans le cadre de l’action « En route vers l’emploi »

EPICERIE SOCIALE

• 25 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise

DEVELOPPEMENT DURABLE

• 26 – Modulation du montant de la subvention octroyée pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique – 2018
• 27 – Adhésion de la ville à l’association « Centre Permanent d’Initiatives à l’Environnement des Pays de l’Oise » (CPIE)
• 28 – Délégation maîtrise d’ouvrage – Etude et travaux d’aménagement passerelle voirie du Pont de Pierre (Annexe 6) 

INFORMATION

– Rapport d’activités 2016 du Syndicat d’Energie de l’Oise https://www.clermont-oise.fr/ra2016w

• Ordre du jour : pdf

• Compte-rendu : pdf