Conseil Municipal, lundi 12 février 2024, 18h30, Salle André Pommery.
I RESSOURCES HUMAINES
- Indemnité Spéciale Mensuelle de Fonction Police Municipale
- Transformation d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial en adjoint technique principal de 2ème classe
II FINANCES
- Approbation du règlement budgétaire et financier
- Durée d’amortissement
- Présentation de l’état annuel des indemnités des élus pour l’année 2023
- Révision des tarifs du marché communal
- Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la collectivité
- Révision de deux autorisations de programme (AP-CP)
- Subvention exceptionnelle à l’Harmonie Municipale de Clermont
- Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage de Clermont
- Avance sous forme de subvention exceptionnelle à l’association Bienvenue aux réfugiés dans le Clermontois
- Débat d’orientations budgétaires 2024
III URBANISME ET CADRE DE VIE
- Vente de terrain du BGE
- Intervention de l’EPFLO en vue de la réalisation de travaux – Immeuble situé 1 rue de la Croix Picard à Clermont
IV INFORMATIQUE
- Adhésion de la commune à la compétence optionnelle vidéoprotection du Syndicat Mixte de l’Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
V CULTURE – PATRIMOINE – JUMELAGE
- Autorisation de signature d’une convention de dépôt du portrait de Charondas
- Autorisation de signature d’une convention avec le CAL
- Tarif du voyage CME à Vohburg pour le 50ème anniversaire du jumelage entre les deux communes
VI COMMUNICATION
- Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche – Rapport d’activités 2023
VII JEUNESSE
- Autorisation du Maire à lancer le marché de restauration collective – Restauration collective
- Autorisation du Maire à signer la convention constitutive de groupement de commandes – Restauration collective
VII INFORMATION
Décisions prises par Monsieur le Maire