Conseil Municipal du 11 décembre 2023 – ordre du jour

Conseil Municipal, lundi 11 décembre 2023, 18h30, Salle André Pommery.

I ADMINISTRATION GENERALE

• Liquidation du syndicat mixte Intercommunal de l’Oise des Classes Environnement
• Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
• Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à Clermont pour l’année 2024
• Convention d’occupation précaire pour les logements communaux

II VIE DU CITOYEN

• Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
• Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement

III RESSOURCES HUMAINES

• Création d’emplois permanents au titre de l’avancement de grade 2023
• Plan de formation 2024
• Créations d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Année 2024
• Prise en charge des frais de missions
• Réduction de la durée annuelle de travail effectif au titre des sujétions
•  Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de l’Oise
• Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
• Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux

IV FINANCES

1. Rémunération des agents recenseurs
2. Révision d’une autorisation de programme (AP-CP)
3. Budget principal : Décision Budgétaire Modificative n°1
4. Budget centre de santé : Décision Budgétaire Modificative n°1
5. Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2024
6. Tarifs communaux 2024
7. Convention pour le renouvellement des chèques « commerce local »

V CENTRE SOCIOCULTUREL

• Règlement intérieur des salles

VI AMENAGEMENT – URBANISME

• Bilan de la politique foncière
• Instauration de la demande d’autorisation de travaux conduisant à la création de locaux à usage d’habitation dans un immeuble existant (ou permis de diviser)
• 45 Rue de Paris – convention de portage foncier EPFLO/Commune de Clermont

VII CULTURE – PATRIMOINE – JUMELAGE

• Autorisation de signature d’une convention de dépôt d’œuvres d’art

VIII ENFANCE – JEUNESSE

• Contrat territorial

IX INFORMATION

Décisions prises par Monsieur le Maire