Conseil Municipal, lundi 18 septembre 2023, 18h30, Salle André Pommery.
I FINANCES
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Créance éteinte ayant donné lieu à émission de titres
- Subvention exceptionnelle à l’école de la Gare
II RESSOURCES HUMAINES
- Création de 15 emplois non permanents pour mener à bien un projet
III – CULTURE – PATRIMOINE – JUMELAGE
- Adhésion à la fondation du Patrimoine
IV – URBANISME ET CADRE DE VIE
- Dénomination et numérotation d’une rue de la ville de Clermont
- Vente d’un parking au bailleur CLESENCE
- Vente des parcelles AN 231, AN 230 et AN 159 situées rue du Général de Gaulle
- Promesse d’achat des parcelles section AP N° 148 et 149, à la SA d’HLM CLESENCE
- Cession d’une parcelle cadastrée section AI N° 245
- Partage de la taxe d’aménagement
- Demande d’intervention de l’EPFLO en vue de l’acquisition d’emprises situées au 38 et 40 Rue des Fontaines et vente des parcelles cadastrées Section AP numéros 461, 462et 463
IV – INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire