Conseil Municipal, lundi 3 avril 2023, 18h30, Salle André Pommery.
Ordre du jour :
I ADMINISTRATION GENERALE
- Adoption du principe de délégation relative à l’exploitation des deux marchés communaux d’approvisionnement
II FINANCES
- Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements associés
- Clôture d’une autorisation de programmes terminée en 2022
- Compte administratif 2022 du budget principal ville
- Affectation du résultat 2022 du budget principal ville
- Compte administratif 2022 du budget annexe salle Pommery
- Affectation du résultat 2022 du budget annexe salle Pommery
- Compte de gestion 2022 du Trésorier Municipal du budget principal et du budget annexe
- Fiscalité directe locale – vote des taux 2023
- Budget primitif 2023 principal ville
- Budget primitif 2023 annexe salle Pommery
- Subventions 2023 aux associations
- Présentation de l’état annuel des indemnités des élus pour l’année 2022
- Choix du concessionnaire relatif à la mise à disposition, l’entretien, la maintenance et l’exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
III RESSOURCES HUMAINES
- Création de trois emplois permanents de médecin généraliste à temps non complet
- Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonctions
- Application du RIFSEEP aux cadres d’emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux, des auxiliaires de puériculture territoriaux et des auxiliaires de soins territoriaux
IV POLITIQUE DE LA VILLE
- Politique de la ville 2023
V CENTRE SOCIOCULTUREL
- B.A.F.A. Citoyens 2023
- Séjour jeunesse juillet 2023
- Tarification enfance extrascolaire
- Tarification Jeunesse
- Tarification Périscolaire et mercredi
VI PATRIMOINE
- Convention de partenariat avec la fondation du patrimoine
VII COMMUNICATION
- Rapport d’activité 2022 du SMBVB
- Rapport d’activité 2022 de l’EPFLO