Conseil Municipal, mardi 28 juin 2022 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal, mardi 28 juin 2022

Conseil Municipal, mardi 28 juin 2022, 18h30, Salle André Pommery.

Ordre du jour :

I ADMINISTRATION GENERALE

  1. Adhésion de la Communauté de Communes de Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie de l’Oise
  2. Modalité de vente de la parcelle AP N° 151
  3. Adoption du principe de concession portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
  4. Protocole d’accord transactionnel – convention d’occupation du domaine public ayant pour objet l’exploitation des dispositifs d’affichage suivants à apposer sur le domaine public communal

II CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

  • Tarif du voyage du CME « sur les traces de Pierre Viénot, de la paix et de la construction européenne »

III FINANCES

  • Décision Budgétaire Modificative n°1
  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
  • Réalisation d’un emprunt au moyen d’une convention intracting auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement du programme de travaux d’efficacité énergétique sur 14 bâtiments communaux
  • Subvention 2022 à l’association Rencontres Musicale de Clermont
  • Subvention 2022 à l’association Melting Pop
  • Subvention à l’association Bienvenue aux réfugiés dans le Clermontois
  • Subvention à l’U.C.C.A.
  • Subvention exceptionnelle à l’Athétic Club Clermontois
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Sportive de Clermont Boxe Anglaise
  • Tarifs des salles et prestations – Espace André Pommery
  • Présentation de l’état annuel des indemnités des élus pour l’année 2021
  • Temps de travail des agents communaux
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services Techniques
  • Création d’un emploi dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences – Police Municipale
  • Création de deux emplois permanents de médecine généraliste
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services Techniques – Vie Scolaire et Centre Administratif
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Périscolaire
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Service Périscolaire
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Centre Socioculturel
  •  Création d’un emploi permanent de technicien informatique (relevant du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux)
  • Création d’un emploi permanent de technicien informatique (relevant du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux)

IV DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Convention technique et financière pour la réalisation de travaux dans le marais de Clermont
  • Adhésion à l’association des Coqueurs de Pommes d’Ile-de-France
  • Création d’une zone de préemption (ZPENS) sur le site d’Espaces Naturels Sensibles (ENS)
  • Consultation pour avis sur le projet de périmètre du futur SAGE du Thérain

V PATRIMOINE – URBANISME

  • Bilan de la politique foncière

VI CENTRE SOCIOCULTUREL

  • Règlement intérieur accueil périscolaire, ALSH, enfance et jeunesse
  • Tarification des activités jeunesses au 01/09/2022
  • Tarification des activités jeunesses – été 2022
  • Tarification Enfance – Périscolaire au 01/09/2022
  • Tarification repas au 01/09/2022
  • Tarification des ateliers et sorties familiales

VI INFORMATIONS

       Décisions prises par Monsieur le Maire

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