Conseil Municipal, mardi 28 juin 2022, 18h30, Salle André Pommery.
Ordre du jour :
I ADMINISTRATION GENERALE
- Adhésion de la Communauté de Communes de Vexin-Thelle au Syndicat d’Energie de l’Oise
- Modalité de vente de la parcelle AP N° 151
- Adoption du principe de concession portant sur la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
- Protocole d’accord transactionnel – convention d’occupation du domaine public ayant pour objet l’exploitation des dispositifs d’affichage suivants à apposer sur le domaine public communal
II CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
- Tarif du voyage du CME « sur les traces de Pierre Viénot, de la paix et de la construction européenne »
III FINANCES
- Décision Budgétaire Modificative n°1
- Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
- Réalisation d’un emprunt au moyen d’une convention intracting auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement du programme de travaux d’efficacité énergétique sur 14 bâtiments communaux
- Subvention 2022 à l’association Rencontres Musicale de Clermont
- Subvention 2022 à l’association Melting Pop
- Subvention à l’association Bienvenue aux réfugiés dans le Clermontois
- Subvention à l’U.C.C.A.
- Subvention exceptionnelle à l’Athétic Club Clermontois
- Subvention exceptionnelle à l’Association Sportive de Clermont Boxe Anglaise
- Tarifs des salles et prestations – Espace André Pommery
- Présentation de l’état annuel des indemnités des élus pour l’année 2021
- Temps de travail des agents communaux
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services Techniques
- Création d’un emploi dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences – Police Municipale
- Création de deux emplois permanents de médecine généraliste
- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services Techniques – Vie Scolaire et Centre Administratif
- Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Périscolaire
- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Service Périscolaire
- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Centre Socioculturel
- Création d’un emploi permanent de technicien informatique (relevant du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux)
- Création d’un emploi permanent de technicien informatique (relevant du cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux)
IV DEVELOPPEMENT DURABLE
- Convention technique et financière pour la réalisation de travaux dans le marais de Clermont
- Adhésion à l’association des Coqueurs de Pommes d’Ile-de-France
- Création d’une zone de préemption (ZPENS) sur le site d’Espaces Naturels Sensibles (ENS)
- Consultation pour avis sur le projet de périmètre du futur SAGE du Thérain
V PATRIMOINE – URBANISME
- Bilan de la politique foncière
VI CENTRE SOCIOCULTUREL
- Règlement intérieur accueil périscolaire, ALSH, enfance et jeunesse
- Tarification des activités jeunesses au 01/09/2022
- Tarification des activités jeunesses – été 2022
- Tarification Enfance – Périscolaire au 01/09/2022
- Tarification repas au 01/09/2022
- Tarification des ateliers et sorties familiales
VI INFORMATIONS
Décisions prises par Monsieur le Maire