Conseil Municipal, lundi 28 juin 2021 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal, lundi 28 juin 2021

Conseil Municipal du lundi 28 juin 2021, 18h30, 20h, salle André Pommery.

Compte-rendu :

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CM-20210628-CR

ORDRE DU JOUR

I ADMINISTRATION GENERALE

  • Avenant N°1 à la délégation de service public de gestion du marché communal
  • Adhésion au dispositif « Petites Villes de Demain »

 II CULTURE – PATRIMOINE – JUMELAGE

  • Règlement intérieur de l’aire communale d’accueil et de services de camping-cars
  • Pass Culture

III FINANCES

  • Demande de subvention relative à l’implantation d’une aire de fitness en plein air
  • Subvention de solidarité à la Banque Alimentaire de l’Oise
  • Subvention à l’Association Carnaval des Possibles
  • Subvention exceptionnelle aux Scouts de France
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  •  Demande de subvention : rénovation de l’ancienne boucherie Sergeant rue de la République
  • Tarif de l’aire de services
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services techniques
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité – Service Vie scolaire
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité –    Service périscolaire
  • Création d’emplois dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences –    Service périscolaire et Centre Socioculturel
  • Création d’emplois dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences – Service vie scolaire, Centre administratif, Service Informatique et Services techniques
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service périscolaire
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Centre Socioculturel
  • Modification d’un emploi créé par délibération du 12 avril 2021 dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences – Services techniques
  • Création d’un emploi d’assistant en matière d’urbanisme

IV DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Enquête publique au titre de l’approbation du Schéma d’Aménagement et des Gestion des Eaux (SAGE) du Bassin de la Brèche
  • Adhésion au dispositif « accueil vélo »

V CENTRE SOCIOCULTUREL

  • BAFA Citoyen
  • Passeurs d’images
  • FIPDR (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation)
  • Couleur d’été 2021 – Dispositif quartier d’été (conseil régional Hauts de France)
  • Modalités d’inscription services cantine et périscolaire, rentrée scolaire 2021/2022

VI PATRIMOINE – URBANISME

  • ZAC du Parc des Marettes : compte-rendu annuel 2020 à la collectivité

VII COMMUNICATION

  • Rapport d’activités 2020 de l’EPFLO 

VIII INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire

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