Conseil Municipal du lundi 14 décembre 2020

Conseil Municipal du lundi 14 décembre 2020, 20H, salle André Pommery, consultez le compte-rendu :

Compte-rendu

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CM-20201214-NOTE-ADMINISTRATIVE

Ordre du jour

I ADMINISTRATION GENERALE

1. Démission d’un Conseiller Municipal et installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2. Démission d’une Conseillère Municipale et installation d’un nouveau Conseiller Municipal
3. Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à Clermont pour 2021
4. Commission consultative des services publics locaux : désignation des membres
5. Réorganisation des Sociétés Publiques Locales du Département de l’Oise – ADTO et SAO
6. Convention avec la Société Protectrice des Animaux – S.P.A. d’Essuilet et de l’Oise

II FINANCES

7. Décision Budgétaire Modificative n°1
8. Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2021
9. Tarifs communaux 2021
10. Marché communal de Clermont : révision des tarifs 
11. Avantages en nature dans la collectivité
12. Sortie de biens de l’inventaire et de l’actif (véhicules)
13. Dynamisation du cœur de ville par le développement touristique – demandes de subvention au Département et à la Région
14. Demande de subvention 2021 – Conseil Départemental
15. Régularisation d’opérations sous mandat
16. Subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire

III RESSOURCES HUMAINE

17. Mutualisation du directeur culture, patrimoniale et santé à la Communauté de Communes du Clermontois
18. Création de six emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Vie Scolaire
19. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services Administrations
20. Recrutement de 2 adultes-relais/médiateur pour le CSC 
21. Régularisation d’un poste « adulte-relais » chargé de médiation sociale

IV CENTRE SOCIOCULTUREL

22.Convention avec « l’Union Régionale, d’Associations Culturelles et Educatives”, des Hauts de France –  U.R.A.C.E.N

V URBANISME – PATRIMOINE

23. Acquisition d’une parcelle en zone naturelle
24. Enquête publique environnementale sur le projet de la société LAITIERE de    CLERMONT pour l’exploitation d’un entrepôt de stockage de produits finis sur le territoire de la commune de CLERMONT
25.Enquête publique environnementale sur le projet de la Société FEREC ENVIRONNEMENT en vue d’étendre un centre de groupement de déchets situé sur la commune de BREUIL LE SEC
26.Signature d’une convention relative au suivi des consommations énergétiques et des programmes d’actions associés sur le patrimoine communal avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60)
27. Cession d’une parcelle rue Edouard Delahoutre à l’OPAC de l’Oise
28 – Mise en œuvre de la ZAC des Marettes – cession des lots 3 et 4
29. Déconstruction de l’espace Fernel : demande d’avis de la Communauté de Communes du Clermontois

VI COMMUNICATION

30.Adoption du rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de compétence « numérique » (transfert du Fab Lab »

VII INFORMATION

– Décisions prises par Monsieur le Maire