Conseil municipal de Clermont du jeudi 12 juin 2014, 20H30, Salle Fernel de l’Hôtel de Ville.
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
- Syndicat mixte « Oise Très Haut Débit » – désignation des deux représentants et de leurs suppléants
- Constitution d’une nouvelle commission communale des impôts directs
- Subventions rénovation vitrines
AMENAGEMENT – URBANISME
- Acquisition d’un lot sis dans une copropriété 3 rue de Paris
- Contrat de Performance Energétique : contrat de réalisation, d’exploitation et de maintenance pour l’éclairage public et matériel connexe
- Contribution financière pour extension du réseau de distribution d’électricité
- Convention publique d’aménagement du quartier de la Gare – Compte-rendu annuel d’activité de l’aménageur 2013
- ZAC du Parc des Marettes – Déclaration de projet préalable à la DUP
- Convention publique d’aménagement de la ZAC du Parc des Marettes – Avenant n°2
- Convention publique d’aménagement – Apport en nature de foncier parcelle AN 274
FINANCES
- Convention publique d’aménagement – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SAO pour le financement de la ZAC du Parc des Marettes à Clermont – Prêt GAIA Caisse des Dépôts et Consignations
- S.A H.L.M. du Beauvaisis – Renouvellement de la garantie de la Ville de CLERMONT – Réaménagement du prêt
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2015 (TLPE)
- Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre de la décision modificative n°1
- Décision Modificative n° 1 – Ville
RESSOURCES HUMAINES
- Autorisation de signer des contrats avec des collaborateurs occasionnels bénévoles du service public
VIE SCOLAIRE
- Transports scolaires 2014-2015
CENTRE SOCIOCULTUREL
- Passeur d’images 2014
- Tarifs séjour sports, nature et citoyenneté 2015
- Demande de subvention pour l’acquisition d’un minibus 9 places pour le centre socioculturel
CONSEIL MUNICIPAL ENFANTS
- Visite du conseil municipal des enfants en Allemagne (Vohburg)
DEVELOPPEMENT DURABLE
- Acquisition d’une station de lavage
EPICERIE SOCIALE
- Subvention de la Fondation Simply
CULTURE ET PATRIMOINE
- Acquisition d’une lanterne électrique
- Journées Européennes du Patrimoine 2014
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire
- Rapport annuel 2013
- Gaz Réseau Distribution France