Conseil Municipal du jeudi 12 juin 2014 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du jeudi 12 juin 2014

Conseil Municipal du jeudi 12 juin 2014 - Clermont Oise

Conseil municipal de Clermont du jeudi 12 juin 2014, 20H30, Salle Fernel de l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Syndicat mixte « Oise Très Haut Débit » – désignation des deux représentants et de leurs suppléants
  2. Constitution d’une nouvelle commission communale des impôts directs
  3. Subventions rénovation vitrines

AMENAGEMENT – URBANISME

  1. Acquisition d’un lot sis dans une copropriété 3 rue de Paris
  2. Contrat de Performance Energétique : contrat de réalisation, d’exploitation et de maintenance pour l’éclairage public et matériel connexe
  3. Contribution financière pour extension du réseau de distribution d’électricité
  4. Convention publique d’aménagement du quartier de la Gare – Compte-rendu annuel d’activité de l’aménageur 2013
  5. ZAC du Parc des Marettes – Déclaration de projet préalable à la DUP
  6. Convention publique d’aménagement de la ZAC du Parc des Marettes – Avenant n°2
  7. Convention publique d’aménagement – Apport en nature de foncier parcelle AN 274

FINANCES

  1. Convention publique d’aménagement – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SAO pour le financement de la ZAC du Parc des Marettes à Clermont – Prêt GAIA Caisse des Dépôts et Consignations
  2. S.A H.L.M. du Beauvaisis – Renouvellement de la garantie de la Ville de CLERMONT – Réaménagement du prêt
  3. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2015 (TLPE)
  4. Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre de la décision modificative n°1
  5. Décision Modificative n° 1 – Ville

RESSOURCES HUMAINES

  1. Autorisation de signer des contrats avec des collaborateurs occasionnels bénévoles du service public

VIE SCOLAIRE

  1. Transports scolaires 2014-2015

CENTRE SOCIOCULTUREL

  1. Passeur d’images 2014
  2. Tarifs séjour sports, nature et citoyenneté 2015
  3. Demande de subvention pour l’acquisition d’un minibus 9 places pour le centre socioculturel

CONSEIL MUNICIPAL ENFANTS

  1. Visite du conseil municipal des enfants en Allemagne (Vohburg)

DEVELOPPEMENT DURABLE

  1. Acquisition d’une station de lavage

EPICERIE SOCIALE

  1. Subvention de la Fondation Simply

CULTURE ET PATRIMOINE

  1. Acquisition d’une lanterne électrique
  2. Journées Européennes du Patrimoine 2014

INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
  • Rapport annuel 2013
  • Gaz Réseau Distribution France
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