Conseil Municipal du 9 avril 2015 – Ordre du jour – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du 9 avril 2015 – Ordre du jour

Conseil Municipal du 9 avril 2015 - Ordre du jour - Clermont (Oise)

Ordre du jour du conseil municipal qui aura lieu 09 avril 2015 à 18h30, salle Multifonctions du Centre Socioculturel.

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Désignation d’un « Correspondant Défense »
  • 2 – Evaluation des Charges Transférées

FINANCES

  • 3 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés
  • 4 – Compte administratif 2014 – Budget principal
  • 5 – Compte administratif 2014 – Budget annexe
  • 6 – Comptes de gestion 2014 – Budget principal et budget annexe
  • 7 – Budgets primitifs 2015 : principal et annexe
  • 8 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2015
  • 9 – Subventions aux associations

AMENAGEMENT – URBANISME

  • 10 – Bilan de la politique foncière en 2014
  • 11 – Modification des statuts du Syndicat d’Energie de l’Oise : Siège du SE 60
  • 12 – Groupement de commandes SE60 – Achat d’électricité et services associés
  • 13 – Prescription de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme
  • 14 – Ouverture à l’urbanisation de la zone 2 AU du PLU – Procédure de modification
  • 15 – Dénomination de la voirie – Lotissement Oise Habitat rue de Béthencourtel
  • 16 – Convention travaux sur domaine public routier départemental en agglomération – rue de Saint Just RD916
  • 17 – Protocole partenarial en vue de la définition du projet commun de pôle d’échanges multimodal (PEM) Clermont
  • 18 – Convention de réalisation avec la SAO – Etudes préalables à l’élaboration de l’agenda d’accessibilité programmée

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 19 – Demande de subvention C.A.F dans le cadre de la réhabilitation de la salle d’activités de l’accueil périscolaire du site Les Sables

INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
Conseil Municipal du 9 avril 2015 - Ordre du jour - Clermont (Oise)

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