Ordre du jour du conseil municipal qui aura lieu 09 avril 2015 à 18h30, salle Multifonctions du Centre Socioculturel.
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Désignation d’un « Correspondant Défense »
- 2 – Evaluation des Charges Transférées
FINANCES
- 3 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés
- 4 – Compte administratif 2014 – Budget principal
- 5 – Compte administratif 2014 – Budget annexe
- 6 – Comptes de gestion 2014 – Budget principal et budget annexe
- 7 – Budgets primitifs 2015 : principal et annexe
- 8 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2015
- 9 – Subventions aux associations
AMENAGEMENT – URBANISME
- 10 – Bilan de la politique foncière en 2014
- 11 – Modification des statuts du Syndicat d’Energie de l’Oise : Siège du SE 60
- 12 – Groupement de commandes SE60 – Achat d’électricité et services associés
- 13 – Prescription de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme
- 14 – Ouverture à l’urbanisation de la zone 2 AU du PLU – Procédure de modification
- 15 – Dénomination de la voirie – Lotissement Oise Habitat rue de Béthencourtel
- 16 – Convention travaux sur domaine public routier départemental en agglomération – rue de Saint Just RD916
- 17 – Protocole partenarial en vue de la définition du projet commun de pôle d’échanges multimodal (PEM) Clermont
- 18 – Convention de réalisation avec la SAO – Etudes préalables à l’élaboration de l’agenda d’accessibilité programmée
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 19 – Demande de subvention C.A.F dans le cadre de la réhabilitation de la salle d’activités de l’accueil périscolaire du site Les Sables
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire