Conseil Municipal du 22 septembre 2015 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du 22 septembre 2015

Conseil Municipal du 22 septembre 2015 - Clermont Oise

Conseil Municipal du 22 septembre 2015, 18h30, Centre Socioculturel : ordre du jour.

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Convention financière dans le cadre du FISAC
  • 2 – Pass Permis Citoyen – Convention avec le Conseil Départemental

FINANCES

  • 3 – Subvention exceptionnelle à l’association « V.M.E.H. »

RESSOURCES HUMAINES

  • 4 -Modification du tableau des effectifs -Avancements de grade
  • 5 -Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 6 – Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
  • 7 – Accessibilité des établissements recevant du public – Elaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée de la Ville (Ad’AP) – Approbation

VIE SCOLAIRE

  • 8 -Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA) 2014/2015

EPICERIE SOCIALE

  • 9 -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental

INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
Conseil Municipal du 22 septembre 2015 - Clermont Oise

Conseil Municipal du 22 septembre 2015 – Clermont Oise

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