Conseil Municipal, lundi 13 décembre 2021 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal, lundi 13 décembre 2021

Conseil Municipal, lundi 13 décembre 2021, 18h30, salle André Pommery. L’ordre du jour est le suivant :

I ADMINISTRATION GENERALE

  • Démission d’une Conseillère Municipale et installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  • Désignation d’un délégué pour siéger au sein du Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes d’Environnement
  • Démission d’une Conseillère Municipale et installation d’un nouveau conseiller Municipal
  • Désignation d’un délégué pour siéger au sein du Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes d’Environnement, du CT et du CHSCT et au Conseil d’école du groupe scolaire Les Sables
  • Retrait de la commune d’Ansacq de la Communauté de Communes du Clermontois
  • Production d’énergie – transfert de la compétence au Syndicat d’Energie de l’Oise  (SE60) – Mise à disposition du domaine public – salle socioculturelle et cantine des Sables
  • Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à Clermont pour l’année 2022

 II VIE DU CITOYEN

  • Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
  • Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement

III FINANCES

  • Rémunération des agents recenseurs
  • Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal
  • Créances prescrites pour le budget annexe de la Salle Pommery
  • Décision Budgétaire Modificative N°1
  • Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2022
  • Tarifs communaux 2022
  •  Tarif de l’accueil des enfants avec leur panier-repas dans les restaurations scolaires dans le cadre d’un P.A.I.
  • Accueil périscolaire : gratuité pour les enfants des agents communaux
  • Avantages en nature dans la collectivité
  • Sortie de bien de l’inventaire et de l’actif (véhicule)
  • Subvention exceptionnelle au Club de Karaté Clermontois
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Fraternelle du Clermontois
  • Subvention exceptionnelle au Collège Jean Fernel
  • Subvention exceptionnelle au Club de Judo Clermontois
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Club Clermontois de Rugby
  • Subvention exceptionnelle au Pays du Clermontois Handball
  • Subvention exceptionnelle au Club de Tennis de Clermont
  • Subvention à l’Association la Grande Histoire
  • Subvention exceptionnelle au Lycée Cassini
  • Subvention complémentaire au Lions Club de Clermont en Beauvaisis
  • Subvention à l’Association Diaphane, pôle photographique régional
  • Subvention exceptionnel au Lycée des Métiers de Roberval
  • Révision de l’autorisation de programme – (AP-CP) de rénovation et de mise aux   normes de l’école Pierre Viénot

IV RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – centre administratif
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Vie Scolaire
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Périscolaire
  • Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Vie Scolaire
  • Recrutement d’agents dans le cadre du travail saisonnier – Service Enfance et Jeunesse durant les vacances scolaires d’hiver 2022
  • Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences – Service Vie Scolaire
  • Suppression/création de postes suite aux avancements de grade 2021
  • Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences – Centre Socioculturel
  • Service civique – renouvellement
  • Rattachement du Centre Communal d’Action Social – CCAS au Comité Technique de la commune de Clermont

V POLITIQUE DE LA VILLE

  • Crédits d’investissement – Région Hauts de France

VI AMENAGEMENT URBANISME

  • Bilan de la politique foncière
  • Cession d’une parcelle Rue Eugène Delahoutre à l’OPAC de l’Oise – Procédure de désaffectation et de déclassement
  • Cession d’une parcelle Rue Eugène Delahoutre à l’OPAC de l’Oise – Office Public de l’Habitat
  • Lancement de la procédure de déclassement par anticipation

VII DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Acquisition de parcelles en zone naturelle
  • Acquisition d’une pâture en zone naturelle

VIII INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
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