Conseil Municipal, lundi 13 décembre 2021

Conseil Municipal, lundi 13 décembre 2021, 18h30, salle André Pommery. L’ordre du jour est le suivant :

I ADMINISTRATION GENERALE

Démission d’une Conseillère Municipale et installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Désignation d’un délégué pour siéger au sein du Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes d’Environnement
Démission d’une Conseillère Municipale et installation d’un nouveau conseiller Municipal
Désignation d’un délégué pour siéger au sein du Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes d’Environnement, du CT et du CHSCT et au Conseil d’école du groupe scolaire Les Sables
Retrait de la commune d’Ansacq de la Communauté de Communes du Clermontois
Production d’énergie – transfert de la compétence au Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Mise à disposition du domaine public – salle socioculturelle et cantine des Sables
Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à Clermont pour l’année 2022

II VIE DU CITOYEN

III FINANCES

Rémunération des agents recenseurs
Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal
Créances prescrites pour le budget annexe de la Salle Pommery
Décision Budgétaire Modificative N°1
Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2022
Tarifs communaux 2022
Tarif de l’accueil des enfants avec leur panier-repas dans les restaurations scolaires dans le cadre d’un P.A.I.
Accueil périscolaire : gratuité pour les enfants des agents communaux
Avantages en nature dans la collectivité
Sortie de bien de l’inventaire et de l’actif (véhicule)
Subvention exceptionnelle au Club de Karaté Clermontois
Subvention exceptionnelle à l’Association Fraternelle du Clermontois
Subvention exceptionnelle au Collège Jean Fernel
Subvention exceptionnelle au Club de Judo Clermontois
Subvention exceptionnelle à l’Association Club Clermontois de Rugby
Subvention exceptionnelle au Pays du Clermontois Handball
Subvention exceptionnelle au Club de Tennis de Clermont
Subvention à l’Association la Grande Histoire
Subvention exceptionnelle au Lycée Cassini
Subvention complémentaire au Lions Club de Clermont en Beauvaisis
Subvention à l’Association Diaphane, pôle photographique régional
Subvention exceptionnel au Lycée des Métiers de Roberval
Révision de l’autorisation de programme – (AP-CP) de rénovation et de mise aux normes de l’école Pierre Viénot

IV RESSOURCES HUMAINES

Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – centre administratif
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Vie Scolaire
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Périscolaire
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service Vie Scolaire
Recrutement d’agents dans le cadre du travail saisonnier – Service Enfance et Jeunesse durant les vacances scolaires d’hiver 2022
Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences – Service Vie Scolaire
Suppression/création de postes suite aux avancements de grade 2021
Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences – Centre Socioculturel
Service civique – renouvellement
Rattachement du Centre Communal d’Action Social – CCAS au Comité Technique de la commune de Clermont

V POLITIQUE DE LA VILLE

VI AMENAGEMENT URBANISME

Bilan de la politique foncière
Cession d’une parcelle Rue Eugène Delahoutre à l’OPAC de l’Oise – Procédure de désaffectation et de déclassement
Cession d’une parcelle Rue Eugène Delahoutre à l’OPAC de l’Oise – Office Public de l’Habitat
Lancement de la procédure de déclassement par anticipation

VII DEVELOPPEMENT DURABLE

VIII INFORMATION