Conseil Municipal – jeudi 2 mars 2017 – Compte-rendu – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal – jeudi 2 mars 2017 – Compte-rendu

Conseil Municipal - jeudi 2 mars 2017 - Ordre du jour

Conseil Municipal du jeudi 2 mars 2017, 20h, Salle Fernel de l’Hôtel de Ville.

Maj lundi 13 mars 2017 : téléchargez le compte-rendu.

FINANCES

  • 1 – Rapport d’orientations budgétaires 2017

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 2 – Rétrocession et intégration des voies et réseaux du programme de l’Equipée, dans le domaine public
  • 3 – Rétrocession et intégration des voies et réseaux du programme le Hameau de Faÿ, dans le domaine public
  • 4 – Loi ALUR – Accès au logement et pour un urbanisme rénové – Refus de transfert de compétence

VIE SCOLAIRE

  • 5 – Poursuite de l’équipement de Vidéo projecteurs interactifs, d’ordinateurs et de tableaux blancs, débuté en 2014 pour trois écoles élémentaires – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur le Sénateur BOSINO

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 6 – Tarifs Séjour Vacances Pour Tous
  • 7 – Acquisition d’un minibus pour le Centre Socioculturel – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur le Sénateur ROME

INFORMATION

  • – Décisions prises par Monsieur le Maire

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