Conseil Municipal du 27 juin 2017, 18h30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville : ordre du jour.
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Commission consultative des services publics locaux – Désignation des membres
- 2 – Avenant n°1 au contrat d’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement
FINANCES
- 3 – Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
- 4 – Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public de la commune par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité
- 5 – Tarifs cantine et périscolaire pour enfants non-inscrits
- 6 – Loyer du local commercial 3 rue de Paris
- 7 – Demande de subvention exceptionnelle de l’école élémentaire Pierre Viénot
- 8 – Subvention exceptionnelle aux associations « Club de Tennis Clermontois » « Clermont Club Rugby » « Eveil Gymnique Clermontois » et « Musculation Haltérophilie Clermontoise »
- 9 – Subvention à l’association « Ciné Clap » et au « Club de Karaté du Clermontois »
RESSOURCES HUMAINES
- 10 – Création d’un emploi d’animateur principal de 2ème classe
- 11 – Recrutement d’un chargé de mission sécurité
- 12 – Contrats de droit privé – Heures complémentaires et supplémentaires
AMENAGEMENT-URBANISME
- 13 – Convention publique d’aménagement du quartier de la Gare – Compte-rendu annuel d’activité de l’aménageur 2016
- 14 – Convention publique d’aménagement de la ZAC du quartier de la Gare – Avenant n°4
- 15 – Convention de servitudes Réseau GRDF
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 16 – Passeurs d’images 2017
MEDIATHEQUE
- 17 – « Graine de jeu », gestion de la ludothèque proposée par la médiathèque.