Conseil municipal du 14 décembre 2016, 18h30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville. – Consulter le compte-rendu (maj 12 janvier 2017
ORDRE DU JOUR
1 – Installation de Madame Francine CHAUMET
Affaire KHARRAB Fouad c/OLLIVIER Lionel pris en qualité de Maire de CLERMONT
FINANCES
- 2 – Décision modificative n°2 – Ville
- 3 – Budget 2017 – Autorisation pour engagement, mandatement et liquidation des dépenses d’investissement
- 4 – Actualisation tarifaire du traité d’exploitation des marchés communaux
- 5 – Tarifs 2017
- 6 – Subvention exceptionnelle à l’association « Clermont Loisirs Animation Jeunesse »
- 7 – Avance sur subvention 2017 à l’association « Melting Pop »
- 8 – Subvention pour voyage scolaire
RESSOURCES HUMAINES
- 9 – Modification du tableau des effectifs
AMENAGEMENT-URBANISME
- 10 – Acquisition de terrains
- 11 – Renouvellement contrat de bail ORANGE – Antenne radiotéléphonie – Chemin de Saint Leu
- 12 – Renouvellement contrat de bail ORANGE – Antenne radiotéléphonie – Salle Pommery – Avenue des Déportés
- 13 – Demande de subventions 2017 – Conseil Départemental
- 14 – Aménagement de l’entrée Nord de Clermont – Avenant n°2 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Clermont et la Communauté de Communes du Clermontois
VIE DU CITOYEN
- 15 – Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
- 16 – Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
- 17 – Rémunération des agents recenseurs
VIE SCOLAIRE
- 18 – Classes de découverte 2016/2017
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 19 – BAFA Citoyen 2017
- 20 – Tarifs ateliers sorties-familles 2017
EPICERIE SOCIALE
- 21 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
MEDIATHEQUE MUNICIPALE
- 22- Inscription gratuite pour « la nuit des bibliothèques »
- 23 – Recrutement d’un chargé de mission pour poursuivre la rétroconversion du fonds ancien de la médiathèque et demande de subvention
ADMINISTRATION GENERALE
- 24 – Désignation des délégués à la commission communale d’accessibilité pour personnes handicapées
- 25 – Désignation des délégués dans les organismes extérieurs et des membres des commissions municipales
- 26 – Avantages en nature dans la collectivité
DEVELOPPEMENT DURABLE
- 27 – Exonération des jardins familiaux 2016
INFORMATION
- – Décisions prises par Monsieur le Maire
- – Exercice du droit de préemption : Acquisition du bien sis à CLERMONT, 6 impasse Louis Pergaud, cadastré 157 AB n°137 et 157 AB n°139 (lot de volume 2) d’une superficie totale de 251 m² appartenant à Monsieur LALLOUR Robert
- – Demande de subvention auprès du FIPD pour travaux de sécurisation des écoles