Le prochain Conseil Municipal se tiendra le lundi 8 décembre 2025 à 19h en salle André Pommery. Vous pouvez dès maintenant consulter l’ordre du jour.
I ADMINISTRATION GENERALE
- 1.Décès d’une Conseillère Municipale et installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
- 2. Conseil d’Administration du C.C.A.S. – Election d’un nouveau membre
- 3.Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à CLERMONT pour l’année 2026
- 4. Elections – mise à disposition des salles municipales pour les candidats
- 5. Convention avec l’association S.P.A. d’Essuilet et de l’Oise
II VIE DU CITOYEN
- 6. Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
- 7. Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
III RESSOURCES HUMAINES
- 8. Abrogation d’un contrat de projet
- 9. Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade – année 2025.
- 10.Création d’emplois permanents au titre de l’avancement de grade 2025
- 11. Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux
- 12. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Année 2026
- 13. Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santés des agents dans le cadre de la labellisation
- 14. Création d’un contrat d’apprentissage
IV FINANCES
- 15. Rémunération des agents recenseurs
- 16. Décision Budgétaire Modificative n°2 – Budget Principal Ville
- 17. Décision Budgétaire Modificative n°1 – Budget Salle Pommery
- 18. Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2026
- 19. Tarifs communaux 2026
- 20. Révision des tarifs du marché communal
- 21. Subvention de l’association Bienvenue aux réfugiés dans le Clermontois
- 22. Subvention à l’association Les Amis de la Gendarmerie
- 23. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
V URBANISME ET CADRE DE VIE
- 24. Intervention de l’EPFLO en vue de l’acquisition d’un immeuble à usage de commerce situé 8 Rue de la République
- 25.Intervention de l’EPFLO en vue de l’acquisition d’un immeuble à usage de commerce situé 39 Rue de la République
- 26. Acquisition/cession de parcelles dans le cadre de la rétrocession de la Place Jean Bouet entre Clésence et la Ville de Clermont
VI DEVELOPPEMENT DURABLE
- 27. Opération de revitalisation du territoire
- 28. Acquisition de parcelles en zone naturelle au lieudit des Marettes
- 29. Acquisition de parcelles en zone naturelle au lieudit Les Sables
- 30. Acquisition de parcelles en zone naturelle au lieudit des Marettes
- 31 Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de randonnnée
- 32. Stratégie foncière de la commune de Clermont en vue de la préservation des zones humides
VII COMMUNICATION
- 33. Rapport annuel de la SPL ADTO – SAO pour l’année 2024
- 34. Syndicat d’Energie de l’Oise – rapport d’activités 2024
VIII INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire