Conseil Municipal du mercredi 6 juillet 2016 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du mercredi 6 juillet 2016

Conseil Municipal du mercredi 6 juillet 2016, 18h30, Hôtel de Ville, Salle Fernel : ordre du jour

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Détermination du nombre de postes d’adjoints
  • 2 – Election du 9ème adjoint
  • 3 – Désignation des membres de la commission extra-municipale d’examen des projets de rénovation des façades commerciales
  • 4 – Création d’une agence postale communale aux Sables

FINANCES

  • 5 – Indemnités des conseillers municipaux
  • 6 – Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
  • 7 – Subvention exceptionnelle à l’association « Club de Tennis Clermontois »

RESSOURCES HUMAINES

  • 8 – Modification du tableau des effectifs
  • 9 – Régime indemnitaire – Astreinte de la filière technique
  • 10 – Régime indemnitaire – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 11 – Convention publique d’aménagement du quartier de la gare – Compte-rendu annuel d’activité de l’aménageur 2015
  • 12 – Dénomination de la voirie – Programme OPAC entre les rues de Paris et des Meuniers
  • 13 – SPL Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise (ADTO) – Modification portant sur l’objet social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société
  • 14 – Convention de servitudes Réseau ERDF
  • 15 – Convention travaux sur domaine public routier départemental en agglomération – Rue du Général de Gaulle

VIE SCOLAIRE

  • 16 – Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA) 2016/2017
  • 17 – Grand Plan Numérique 2016 – Équipement de deux classes mobiles dans les écoles élémentaires de La Gare et Les Sables

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 18 – Tarifs des salles du Centre Socioculturel
  • 19 – Règlement intérieur des salles du Centre Socioculturel
  • 20- Règlement intérieur concernant l’utilisation des minibus

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • 21 – Transfert de la compétence SAGE à la Communauté de communes du Clermontois

INFORMATION

  • – Décisions prises par Monsieur le Maire
  • – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement

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