Conseil Municipal – Mercredi 19 décembre 2018 : compte-rendu – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal – Mercredi 19 décembre 2018 : compte-rendu

Conseil municipal, mercredi 19 décembre 2018, 18h30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville : consulter le compte-rendu (maj le 10 janvier 2019).

Compte-rendu

CM - 20181219 - CR

Ordre du jour

I ADMINISTRATION GENERALE

  • Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à CLERMONT pour l’année 2019

II VIE DU CITOYEN

  • Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
  • Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
  • Rémunération des agents recenseurs

III FINANCES

  • Ouverture d’une autorisation de programme – opération de rénovation et mise aux normes de l’école élémentaire Pierre Viénot dans le cadre de la décision budgétaire modificative n°2
  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits associés – opération de rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot dans le cadre de la décision budgétaire modificative n°2
  • Révision de l’autorisation de programme et des crédits associés – opération de mise à niveau et mise en place de la vidéo protection sur la commune dans le cadre de la décision budgétaire modificative n°2
  • Décision Budgétaire Modificative n°2
  • Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2019
  • Protection fonctionnelle – Prise en charge par la commune des frais engagés par Monsieur le Maire pour sa défense
  • Subvention exceptionnelle au Club de Tennis Clermontois
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Eveil gymnique Clermontoise
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Musculation – Haltérophilie Clermontoise
  • Subvention à l’Union Clermontoise des Commerçants et artisans
  • Indemnité de conseil alloué aux comptables du Trésor Public
  • Tarifs communaux 2019
  • Marché communal de Clermont : révision des tarifs
  • Avantages en nature dans la collectivité

IV AFFAIRES SOCIALES ET SANTE

  • Création d’un Conseil Local de Santé Mentale
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’épicerie sociale

V RESSOURCES HUMAINES

  • Rémunération des enseignants exerçant dans le cadre de l’étude surveillée (périscolaire du soir)
  • Création d’un poste de coordonnateur pour le Conseil Local de Santé Mentale
  • Création d’un emploi de chargé de mission – développement durable
  • Création d’emplois pour l’accueil périscolaire

VI URBANISME – PATRIMOINE

  • Acquisition de parcelles – alignement sur les sables
  • Mise en souterrain – BT / EP / RT – Rue des Colimaçons

VII CENTRE SOCIOCULTUREL

  • Tarifs des ateliers/sorties familiales 2018/2019
  • A.F.A. citoyen 2019 

VIII DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Adhésion au label «Villes et Villages Fleuris)

IX SALLE DES FETES

  • Règlement intérieur des salles Espace André Pommery
  • Tarifs des salles Espace André Pommery

X  BIBILOTHEQUE

  • Inscription gratuite aux nouveaux adhérents lors de « la nuit de la lecture »

XI INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire