Conseil Municipal du mardi 23 février 2016 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du mardi 23 février 2016

Ordre du Jour 16 février 2016

Conseil Municipal du mardi 23 février 2016, 18h30, Hôtel de ville : ordre du jour

Ordre du jour

FINANCES

  • 1 – Rapport d’orientations budgétaires 2016
  • 2 – Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
  • 3 – Subvention 2016 aux associations « Melting Pop », « Clermont Loisirs Animation Jeunesse » et « Club de tennis Clermontois »
  • 4 – Dépenses à affecter au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »

RESSOURCES HUMAINES

  • 5 – Prime annuelle 2016
  • 6 – Création d’un poste d’agent de surveillance de la voie publique
  • 7 – Création d’un poste dans le cadre d’emploi des Rédacteurs territoriaux

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 8 – Evolution du service partagé d’instruction des autorisations d’urbanisme
  • 9 – Dotation d’équipement des territoires ruraux – Programme 2016
  • 10 – Demandes de subvention 2016 – Conseil Départemental de l’Oise

VIE SCOLAIRE

  • 11 – Classes d’environnement 2015/2016

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 12 – Dispositif « coup de pouce code et permis »

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • 13 – Les Jardins S’emmêlent

CULTURE PATRIMOINE

  • 14 – Adhésion à la fondation du patrimoine

INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
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