Conseil Municipal, lundi 12 avril 2021 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal, lundi 12 avril 2021

Conseil Municipal du lundi 12 Avril 2021, 20h, salle André Pommery. Ordre du jour :

CM-20210412-CR

I FINANCES

  1. Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements associés
  2. Création d’une AP/CP pour la rénovation énergétique des bâtiments municpaux
  3. Compte administratif 2020 du budget principal ville
  4. Affectation du résultat 2020 du budget principal ville
  5. Compte administratif 2020 du budget annexe salle Pommery
  6. Affectation du résultat 2020 du budget annexe salle Pommery
  7. Compte de gestion 2020 du Trésorier Municipal du budget principal et du budget annexe
  8. Fiscalité directe locale – vote des taux 2021
  9. Budget primitif 2021 principal ville
  10. Budget primitif 2021 annexe salle Pommery
  11. Subventions 2021 aux associations
  12. Demande de subvention relative à la rénovation énergétique des bâtiments municipaux
  13. Demande de subvention pour la rénovation du Parc du Chatellier – tranche préfiguratrice
  14. Demande de subvention pour la rénovation de la Rue Roger Martin du Gard
  15. Convention pour la mise en place des chèques « commerce local »
  16. Tarifs 2021 des concessions funéraires
  17. Délégation du service public pour la fourrière automobile de la ville de Clermont

II RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de deux emplois dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences Service Vie Scolaire et Services Techniques

III URBANISME – PATRIMOINE

  1. Acquisition d’une parcelle de terrain en zone naturelle lieudit « Faÿ sous les Vignes »
  2. Acquisition d’une parcelle de terrain en zone naturelle lieudit « Les Noyers »

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