Conseil Municipal, jeudi 9 juillet 2020

Conseil Municipal, jeudi 9 juillet 2020, 20h, salle des Fêtes André Pommery – 118 Avenue des Déportés.

Ordre du jour :

• Téléchargez l’ordre du jour.

CM - 20200709 - ODJ

---

I FINANCES

• 1 – Débat d’orientations budgétaire 2020
• 2 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés
• 3 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif 2020 – Création d’une maison de santé pluridisciplinaires
• 4 – Compte administratif 2019 du budget principal (ville)
• 5 – Compte administratif 2019 du budget annexe (Salle A. Pommery)
• 6 – Affectation du résultat 2019 du budget principal (ville)
• 7 – Affectation du résultat 2019 du budget annexe (salle A. Pommery)
• 8 – Comptes de gestion 2019 du Trésorier Municipal du budget principal (Ville) et du budget annexe (salle A. Pommery)
• 9 – Budget primitif 2020 : principal (ville)
• 10 – Budget primitif 2020 :  annexe (salle Pommery)
• 11 – Subventions aux associations
• 12 – Abattement total de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2020
• 13 – Abattement total des tarifs communaux 2020
• 14 – Dissolution Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
• 15 – Demande de subvention PRADET – réalisation d’un espace d’accueil et de formation au stade de rugby Benoit Boyer

II RESSOURCES HUMAINES

• 16 – Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclarée en application de l’article 4 de la loi N° 2020-290 du 23 Mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de COVID-19
• 17- Régularisation de la création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Service vie scolaire
• 18 – Régularisation de la création de 2 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Service vie scolaire
• 19 – Régularisation de la création de 3 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Centre socioculturel
• 20 – Régularisation de la création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services techniques
• 21 – Régularisation de la création de 2 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services administratifs
• 22 – Régularisation de la création de 3 emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
• 23 – Création d’un emploi d’A.S.V.P.
• 24 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité – Services administratifs
• 25 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Service vie scolaire
• 26- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services administratifs
• 27- Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Service périscolaire
• 28- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services administratifs
• 29- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Centre socioculturel et Espace Culturel Séraphine Louis
• 30- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – Services techniques
• 31- Création de 26 emplois non permanents pour mener à bien un projet
• 32- Mise en place du télétravail

III AMENAGEMENT – URBANISME

• 33- Bilan de la politique foncière
• 34 – Compte-rendu annuel à la collectivité 2019 – ZAC du Parc des Marettes
• 35 – Enquête publique préalable à l’autorisation environnementale et à la déclaration d’intérêt général concernant le PPRE de la Brèche et ses affluents – Avis du conseil municipal

IV DEVELOPPEMENT DURABLE

• 36– Exercice du droit de préférence en zone naturelle et achat de parcelles en zones naturelles
• 37 – Aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique

V CENTRE SOCIOCULTUREL

• 38 – Passeur d’images 2020

VI VIE SCOLAIRE

• 39 – Validation des Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA)

VII INFORMATIQUE

• 40- Approbation des conditions techniques, administratives et financières d’exercice de la compétence espace numérique de travail – 1^er degré par le SMOTHD

VIII COMMUNICATION

• 41- Rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre du transfert du volet médiation numérique (Fab Lab) dans le cadre de la prise de compétence élaboration et mise en œuvre d’une stratégie numérique sur le territoire du Clermontois

IX INFORMATIONS

• Fiscalité directe locale – Taux 2020
• Décisions prises par Monsieur le Maire