Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2019, 18H30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville de Clermont. Consultez le compte-rendu (maj le 6 février 2020)
Compte-rendu
CM - 20191217 - CROrdre du jour
I CENTRE SOCIOCULTUREL
- Tarifs 2020 des ateliers et sorties familiales
- B.A.F.A. citoyen 2020
- Tarifs jeunesse 2020
II ADMINISTRATION GENERALE
- Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à CLERMONT pour l’année 2020
- Modification statutaire de la Communauté de Communes du Clermontois
- Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes électorales
III VIE DU CITOYEN
- Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
- Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
IV FINANCES
- Rémunération des agents recenseurs
- Révision de l’autorisation de programme de rénovation et mise aux normes de l’école primaire Pierre Viénot
- Décision Budgétaire Modificative n°2
- Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2020
- Indemnité de conseil alloué aux comptables du Trésor Public
- Tarifs communaux 2020
- Marché communal de Clermont : révision des tarifs
- Avantages en nature dans la collectivité
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental, du Conseil Régional et de la DRAC pour les travaux de sécurisation du clocheton de l’Hôtel-de-Ville
- Demande de subvention 2020 au Conseil Départemental pour la rénovation et la mise aux normes de l’école élémentaire Pierre Viénot – Phase 2
V RESSOURCES HUMAINES
- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
- Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
- Indemnité Spéciale Mensuelle de Fonction Police Municipale
VI URBANISME – PATRIMOINE
- Acquisition d’une parcelle en zone naturelle
- Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – modification statutaire
- Instruction des droits des sols : habilitation de signature de l’avenant à la convention relative à l’utilisation du service partagé d’instruction « URBA+ »
VII COMMUNICATION
- Rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence GEMAPI au 1er Janvier 2018
VIII INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire