Conseil Municipal de Clermont – 29 juin 2015, 18H30, Salle Fernel de l’Hôtel de Ville – Ordre du jour
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Désignation d’un représentant au conseil d’administration du lycée Cassini
FINANCES
- 2 – Décision Modificative n° 1 – Ville
- 3 -Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 2016
- 4 – Reversement du Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal
- 5 – Subvention aux associations : « Le Messager Clermontois », « Les Jardins Familiaux de l’Oise » et « La Musicale de Clermont de l’Oise »
- 6 – Instauration de la redevance d’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
- 7 – Montant de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
AMENAGEMENT – URBANISME
- 8 – Convention publique d’aménagement du quartier de la Gare – Compte-rendu annuel d’activité de l’aménageur 2014
- 9 – Approbation du dossier de réalisation de la ZAC du Parc des Marettes et du programme des équipements publics
- 10 – Mise en œuvre de la ZAC du Parc des Marettes – Cahier des charges de cession de terrains
- 11 – Mise en œuvre de la ZAC du Parc des Marettes – Cession du lot 1
- 12 – Mise en œuvre de la ZAC du Parc des Marettes – Cession du lot 2
- 13 – Adhésion au service partagé d’instruction des autorisations d’urbanisme
- 14 – Classement en voirie d’intérêt communautaire de l’avenue des Déportés et de la rue de Saint-Just à CLERMONT
- 15- Convention de cession à la Ville de supports ERDF – rue Gérard de Nerval
- 16 – Convention relative à l’opération d’effacement des réseaux d’ORANGE rue Louise Michel
- 17 – Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Clermont et la Communauté de communes du Clermontois pour la requalification de l’entrée Nord
- 18 – Subvention FISAC
- 19 – Demandes de subvention – Construction d’un complexe sportif boxe/tennis
VIE SCOLAIRE
- 20 – Ecoles élémentaires de Clermont : Vidéo projecteurs interactifs, tablettes numériques et mallettes rechargeables pour tablettes numériques
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 21 – Subvention dans cadre de l’opération Ville Vie Vacances 2015
- 22 – Passeurs d’images 2015
- 23 – Tarifs des activités jeunesse 2015/2016 et instauration d’une carte jeunesse
- 24 – Séjour Hiver 2016
- 25 – Contrat de Ville
DEVELOPPEMENT DURABLE
- 26 – Mise en place de Plans de Déplacement des Etablissements Scolaires
- 27 – Délégation maîtrise d’ouvrage – Etude et travaux d’aménagement du Moulin Vieux du Pont de Pierre
INFORMATION
- – Décisions prises par Monsieur le Maire
- – Rapport annuel 2014 – Gaz Réseau Distribution France
Conseil Municipal du 29 juin 2015 – Clermont Oise