Conseil Municipal du 19 décembre 2017 – Compte-rendu – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

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Conseil Municipal du 19 décembre 2017 – Compte-rendu

7 décembre 2017

Clermont de l'Oise, Vie Communale

Conseil Municipal du 19 décembre 2017, 18h30, Salle Fernel de l’Hôtel de Ville : consulter le compte-rendu (maj le lundi 8 janvier 2018)

Compte-rendu 

CM - 20171206 - CR

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Installation de Monsieur Denis LIMON
  • 2 – Installation de Monsieur Jean-Charles LEFEVRE
  • 3 – Modification de la liste des délégués dans les organismes extérieurs et des membres des commissions municipales
  • 4 – Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
  • 5 – Prolongation du SITCAC et modification statutaire (Annexe 1)
  • 6 – Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • 7 – Avantages en nature dans la collectivité

FINANCES

  • 8 – Créances admises en non-valeur
  • 9 – Décision modificative n°2 – Ville
  • 10 – Budget 2018 – Autorisation pour engagement, mandatement et liquidation des dépenses d’investissement
  • 11 – Tarifs 2018

RESSOURCES HUMAINES

  • 12 – Convention d’adhésion au conseil en prévention des risques professionnels proposé par le Centre de Gestion de l’Oise (Annexe 2)
  • 13 – Plan de formation 2018 (Annexe 3)

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 14 – Demande de subventions 2018 – Conseil Départemental de l’Oise
  • 15 – Contribution financière pour extension du réseau de distribution d’électricité Rue des Sables
  • 16 – Convention de servitudes Réseau ENEDIS
  • 17 – Acquisition alignement parcelle de Monsieur et Madame YOUNES (Annexe 4)
  • 18 – Acquisition de terrain DOUBLET (Annexe 5)

VIE DU CITOYEN

  • 19 – Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
  • 20 – Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
  • 21 –  Rémunération des agents recenseurs

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 22 – B.A.F.A Citoyen 2018
  • 23 – Tarifs des ateliers/sorties familiales 2018
  • 24 – Politique de la ville – Demande de subvention à la Région dans le cadre de l’action « En route vers l’emploi »

EPICERIE SOCIALE

  • 25 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • 26 – Modulation du montant de la subvention octroyée pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique – 2018
  • 27 – Adhésion de la ville à l’association « Centre Permanent d’Initiatives à l’Environnement des Pays de l’Oise » (CPIE)
  • 28 – Délégation maîtrise d’ouvrage – Etude et travaux d’aménagement passerelle voirie du Pont de Pierre (Annexe 6) 

INFORMATION

– Rapport d’activités 2016 du Syndicat d’Energie de l’Oise https://www.clermont-oise.fr/ra2016w

CM - 20171206 - ODJ - V2