Conseil Municipal du 29 septembre 2016, 18h30, Hôtel de Ville, consultez l’ordre du jour :ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Modification statutaire
FINANCES
- 2 – Décision modificative n° 1 – Ville
RESSOURCES HUMAINES
- 3 – Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial
- 4 – Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade
AMENAGEMENT-URBANISME
- 5 – Programme de déploiement d’Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques et hybrides rechargeables (IRVE) sur le territoire du Syndicat d’Energie de l’Oise – Transfert de l’exercice de la compétence
- 6 – Renouvellement du traité de concession pour la distribution publique de gaz naturel
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 7 – Tarifs des activités jeunesse 2016/2017
- 8 – Tarif 2ème édition de la Nuit du Jeu Vidéo – 14 et 15 octobre 2016
MEDIATHEQUE
- 9 – Adhésion de la ville au réseau CAREL
DEVELOPPEMENT DURABLE
- 10 – Projet de périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de la Brèche – Avis de la commune
- 11 – Aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique pour les Clermontois
COMMUNICATION
- Rapports annuels 2015 Pays du Clermontois
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire