Conseil Municipal du 16 septembre 2024 : ordre du jour – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du 16 septembre 2024 : ordre du jour

La ville de Clermont tiendra son prochain conseil municipal le lundi 16 septembre 2024 à 18 H 30, salle André Pommery. L’ordre du jour sera le suivant :

I ADMINISTRATION GENERALE

  • Règlement intérieur des salles de l’espace André Pommery
  • Règlement intérieur des salles du Centre Socioculturel
  • Dation en paiement pour une collection de marques postales

II RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’emplois dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences – Agents Administratifs
  • Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
  • Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe
  • Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe
  • Création d’un emploi permanent au grade d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe
  • Création d’un emploi permanent au grade d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe
  • Création de trois emplois permanents au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe
  • Suppression d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial
  • Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade – année 2024

III FINANCES

  • Créances éteintes ayant donné lieu à émission de titres

IV DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Zones d’accélération des énergies renouvelables – Bilan de la consultation

V URBANISME – CADRE DE VIE

  • Convention de mise à disposition d’un agent URBA+ de la Communauté de Communes du Clermontois au profit de la ville de Clermont

VI COMMUNICATION

  • Rapport annuel 2023 de l’ADTO – SAO

VI INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire 

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