Conseil Municipal, lundi 28 février 2022, 20h, salle André Pommery.
Compte-rendu
CM-20220228-CR-1Ordre du jour
I. ADMINISTRATION GENERALE
- Changement de lieu définitif pour les réunions du Conseil Municipal
- Convention pour le renouvellement des chèques « commerce local »
II. FINANCES
- Demande de subvention relative à l’enfouissement de la rue du Général De Gaulle et de la rue de la Croix Picard
- Demande de subvention relative à la création d’un espace jeune et citoyen
- Demande de subvention relative aux travaux de requalification et de repaysage du centre-ville
- Demande de subvention relative à la rénovation de l’Espace Culturel Séraphine Louis
- Marché communal de Clermont- révision des tarifs
- Autorisation de substitution au profit du Pays Clermontois pour l’intervention de l’EPFLO sur la commune de Clermont
- Subvention à l’Association Amitié-Loisirs des Clermontois
- Demande de subvention relative aux études pré-opérationnelles dans le cadre de la requalification du centre-ville
III. RESSOURCES HUMAINES
- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services Techniques
- Recrutement d’agent dans le cadre du travail saisonnier – 35 heures – Service Enfance et Jeunesse durant les vacances scolaires du printemps 2022
- Création d’un emploi d’ATSEM principal de 2ème classe
- Création de 7 emplois permanents d’adjoint technique territorial
- Suppression de 3 postes permanents d’agent de maîtrise principal
- Mutualisation de la responsable du service logement à la Communauté de Communes du Pays Clermontois
- Temps de travail des agents communaux (1 607 heures)
IV. DEVELOPPEMENT DURABLE
- Signature d’une convention relative au suivi et à l’accompagnement de la planification énergétique à l’échelle communale avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60)
- Acquisition d’une parcelle en zone naturelle
- Rapport d’activités du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche
V. CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
- Adhésion à l’Association Europe Direct Hauts-de-France
VI. BIBLIOTHEQUE
- Intégration de documents éligibles au désherbage des collections de la bibliothèque municipale vers les collections du réseau de lecture publique de la Communauté de Communes du Pays Clermontois
VII. CULTURE
- Tarifs de vente des livres de l’artiste C215
VIII. AMENAGEMENT – URBANISME
- Vente de la parcelle de terrain cadastrée AR16 à la Communauté de Communes du Pays Clermontois
- Vente de la parcelle de terrain cadastrée BC2 à la Communauté de Communes du Pays Clermontois
- Classement du chemin rural de Ramecourt à !’Equipée dans le domaine public communal
- Enquête publique – Déclassement par anticipation d’un parking communal situé rue Pierre Viénot
IX. ENFANCE – JEUNESSE
- Mécénat
X. INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire