Conseil Municipal, lundi 28 février 2022 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal, lundi 28 février 2022

Conseil Municipal, lundi 28 février 2022, 20h, salle André Pommery.

Compte-rendu

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CM-20220228-CR-1

Ordre du jour

I. ADMINISTRATION GENERALE

  • Changement de lieu définitif pour les réunions du Conseil Municipal
  • Convention pour le renouvellement des chèques « commerce local »

II. FINANCES

  • Demande de subvention relative à l’enfouissement de la rue du Général De Gaulle et de la rue de la Croix Picard
  • Demande de subvention relative à la création d’un espace jeune et citoyen
  • Demande de subvention relative aux travaux de requalification et de repaysage du centre-ville
  • Demande de subvention relative à la rénovation de l’Espace Culturel Séraphine Louis
  • Marché communal de Clermont- révision des tarifs
  • Autorisation de substitution au profit du Pays Clermontois pour l’intervention de l’EPFLO sur la commune de Clermont
  • Subvention à l’Association Amitié-Loisirs des Clermontois
  • Demande de subvention relative aux études pré-opérationnelles dans le cadre de la requalification du centre-ville

III. RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Services Techniques
  • Recrutement d’agent dans le cadre du travail saisonnier – 35 heures – Service Enfance et Jeunesse durant les vacances scolaires du printemps 2022
  • Création d’un emploi d’ATSEM principal de 2ème classe
  • Création de 7 emplois permanents d’adjoint technique territorial
  • Suppression de 3 postes permanents d’agent de maîtrise principal
  • Mutualisation de la responsable du service logement à la Communauté de Communes du Pays Clermontois
  • Temps de travail des agents communaux (1 607 heures)

IV. DEVELOPPEMENT DURABLE

  1. Signature d’une convention relative au suivi et à l’accompagnement de  la planification énergétique à l’échelle communale avec le Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60)
  2. Acquisition d’une parcelle en zone naturelle
  3. Rapport d’activités du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Brèche

V. CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES

  • Adhésion à l’Association Europe Direct Hauts-de-France

VI. BIBLIOTHEQUE

  • Intégration de documents éligibles au désherbage des collections de la bibliothèque municipale vers les collections du réseau de lecture publique de la Communauté de Communes du Pays Clermontois

VII. CULTURE

  • Tarifs de vente des livres de l’artiste C215

VIII. AMENAGEMENT – URBANISME

  • Vente de la parcelle de terrain cadastrée AR16 à la Communauté de Communes du Pays Clermontois
  • Vente de la parcelle de terrain cadastrée BC2 à la Communauté de Communes du Pays Clermontois
  • Classement du chemin rural de Ramecourt à !’Equipée dans le domaine public communal
  • Enquête publique – Déclassement par anticipation d’un parking communal situé rue Pierre Viénot

IX. ENFANCE – JEUNESSE

  • Mécénat

X. INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
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