Conseil Municipal, lundi 6 février 2023

Conseil Municipal, lundi 6 février 2023, 18h30, Salle André Pommery.

Ordre du jour :

I ADMINISTRATION GENERALE

1. Désignation de délégués titulaires et suppléants pour siéger au sein du Comité Social Territorial
2. Composition de la Commission d’Appel d’Offres
3. Délégation de pouvoir au Maire par le Conseil Municipal
4. Régularisation de la convention de délégation de compétence entre la commune et le Département de l’Oise au titre de la gestion du domaine public communal pour l’implantation des abris-voyageurs départementaux
5. Adhésion de la commune de Clermont à l’Accord National entre l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie et les fédérations représentatives de centres de santé
6. Approbation du projet de santé du territoire de la Ville de Clermont
7. Création d’un centre municipal de santé
8. Tarifs du centre municipal de santé
9. Adhésion des Communautés de Communes du Clermontois et du Pays du Valois au Syndicat d’Energie de l’Oise

II FINANCES

10. Débat d’Orientations Budgétaires 2023
11. Sortie d’un bien de l’inventaire (véhicule)
12. Projets PEAC (Projet d’Education Artistique et Culturelle) : demande de subvention exceptionnelle de l’école élémentaire des Sables et de l’école élémentaire Pierre Viénot
13. Petites Villes de demain : signature de la convention cadre valant opération de revitalisation du territoire
14. Création du budget du centre municipal de santé
15. Mise en souterrain – BT/EP/RT – SOUTER Rue Fernel
16. Création d’un centre municipal de santé – demande de subventions
17. Rénovation de toitures de bâtiments publics – demande de subventions
18. Rénovation des stades de football et de rugby – demande de subventions

III RESSOURCES HUMAINES

19. Création d’un poste d’ingénieur territorial
20. Création d’emplois saisonniers non permanents pour accroissement temporaire et saisonnier d’activité – Année 2023
21. Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des auxiliaires de soins territoriaux
22. Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des auxiliaires de puériculture territoriaux
23. Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des infirmiers territoriaux en soins généraux
24. Régularisation de la création d’un emploi permanent de chargé(e) de mission santé
25. Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
26. Création d’un emploi permanent relevant du cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux

IV PERISCOLAIRE

27. Demande d’aide financière CAF – projet « d’équipement de la salle périscolaire Belle Assise »

V INFORMATION