Conseil Municipal, lundi 12 décembre 2022 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal, lundi 12 décembre 2022

Conseil Municipal, lundi 12 décembre, 18h30, Salle André Pommery.

Ordre du jour :

I ADMINISTRATION GENERALE

  • 1. Désignation de deux délégués pour siéger au sein du Comité
  • 2. Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à Clermont pour l’année 2023
  • 3. DSP gestion déléguée du marché communal – avenant n°2
  • 4. Approbation du règlement intérieur de la collecte des déchets ménagers

 II VIE DU CITOYEN

  • 5. Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
  • 6. Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement

III RESSOURCES HUMAINES

  • 7. Création d’un emploi permanent au titre de l’avancement de grade 2022
  • 8. Création d’emplois permanents au titre de la promotion interne 2022
  • 9. Création d’un emploi d’assistant comptable
  • 10. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – service vie scolaire et médiathèque
  • 11. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – service vie scolaire et services techniques

IV FINANCES

  • 12. Rémunération des agents recenseurs
  • 13. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal
  • 14. Révision des autorisations de programme (AP-CP)
  • 15. Décision Budgétaire Modificative N°3
  • 16. Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2023
  • 17. Autorisation de recettes pour vente de livres des « Nouvelles Editions Clermontoises »
  • 18. Tarifs communaux 2023 »
  • 19. Révision des tarifs du marché communal
  • 20. Subvention exceptionnelle au Collège Jean Fernel
  • 21. Subvention Association Chiara Voce
  • 22. Subvention exceptionnelle Association Club de Tennis Clermontois
  • 23.Convention pour le renouvellement des chèques « commerce local »

V AMENAGEMENT – URBANISME

  • 24. Bilan de la politique foncière
  • 25. Achat de la parcelle 157 AD 61 d’une superficie de 8 655 m²
  • 26. Champ captant d’eau potable du Pont de Pierre – Aliénation des parcelles
  • 27. Acquisition d’une parcelle en zone naturelle

VI CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

  • 28. Mise en place du projet « zone sans tabac aux abords des écoles et recyclage des mégots »

VII COMMUNICATION

  • 29. Compte-rendu d’activités 2021 de GRDF

VIII INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire

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