Conseil Municipal, lundi 12 décembre, 18h30, Salle André Pommery.
Ordre du jour :
I ADMINISTRATION GENERALE
- 1. Désignation de deux délégués pour siéger au sein du Comité
- 2. Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à Clermont pour l’année 2023
- 3. DSP gestion déléguée du marché communal – avenant n°2
- 4. Approbation du règlement intérieur de la collecte des déchets ménagers
II VIE DU CITOYEN
- 5. Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
- 6. Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
III RESSOURCES HUMAINES
- 7. Création d’un emploi permanent au titre de l’avancement de grade 2022
- 8. Création d’emplois permanents au titre de la promotion interne 2022
- 9. Création d’un emploi d’assistant comptable
- 10. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité – service vie scolaire et médiathèque
- 11. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – service vie scolaire et services techniques
IV FINANCES
- 12. Rémunération des agents recenseurs
- 13. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes pour le budget principal
- 14. Révision des autorisations de programme (AP-CP)
- 15. Décision Budgétaire Modificative N°3
- 16. Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2023
- 17. Autorisation de recettes pour vente de livres des « Nouvelles Editions Clermontoises »
- 18. Tarifs communaux 2023 »
- 19. Révision des tarifs du marché communal
- 20. Subvention exceptionnelle au Collège Jean Fernel
- 21. Subvention Association Chiara Voce
- 22. Subvention exceptionnelle Association Club de Tennis Clermontois
- 23.Convention pour le renouvellement des chèques « commerce local »
V AMENAGEMENT – URBANISME
- 24. Bilan de la politique foncière
- 25. Achat de la parcelle 157 AD 61 d’une superficie de 8 655 m²
- 26. Champ captant d’eau potable du Pont de Pierre – Aliénation des parcelles
- 27. Acquisition d’une parcelle en zone naturelle
VI CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
- 28. Mise en place du projet « zone sans tabac aux abords des écoles et recyclage des mégots »
VII COMMUNICATION
- 29. Compte-rendu d’activités 2021 de GRDF
VIII INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire