Conseil Municipal, mercredi 19 octobre 2022 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal, mercredi 19 octobre 2022

Conseil Municipal, mercredi 19 octobre 2022, 18h30, Salle André Pommery.

Ordre du jour :

I ADMINISTRATION GENERALE 

  1. Démission d’un Conseiller Municipal et installation d’une nouvelle Conseillère Municipale 
  1. ZAC des Marettes : Compte-rendu annuel 2021 à la collectivité 
  1. Signature de la charte France Alzheimer 
  1. Signature de la convention de mandat pour la fourniture et la pose d’une borne de    recharge pour véhicules électriques sur le domaine privé de la commune-ST 
  1. Signature de la convention de mandat pour la fourniture et la pose d’une borne de recharge pour véhicules électriques sur le domaine privé de la commune-CA 

II FINANCES 

  1. Demande de subventions relatives aux études réalisées dans le cadre de Petites Villes de demain 
  1. Demande de subventions relatives aux travaux de requalification du centre-ville 
  1. Intervention de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aine. Emprise sises rue des Finets, cadastrée section AH numéro 82p 
  1. Subvention au club de Karaté 
  1. Subvention à l’Association Sportive de Clermont  
  1. Subvention au CLAJ 
  1. Révision AP/CP cantine Belle Assise 
  1. Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables 
  1. Décision budgétaire Modificative n°2 
  1. Demande de subvention relative à l’acquisition d’un radar de vitesse 

III RESOURCES HUMAINES 

  1. Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité –Vie Scolaire  
  1. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Vie scolaire 
  1. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité 2023- Vie scolaire  
  1. Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité- Service technique  
  1. Recrutement d’agents dans le cadre du travail saisonnier- 35 heures- Service Enfance et jeunesse durant les vacances de la Toussaint 2022. 
  1. Plan de formation 2023 
  1. Mise à disposition d’un personnel communal à la mission locale du Clermontois 
  1. Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade 
  1. Temps de travail des agents communaux 1607 heures 

IV URBANISME 

  1. Acquisition parcelles-Bail rural Mme PERIQUET 

V ENFANCE / JEUNESSE 

  1. Demande de subvention CAF projet « améliorer l’accueil des enfants en situation de handicap sur les Accueils Collectifs de Mineurs de la Collectivité » 
  1. Tarification enfance extrascolaire du 1er octobre 2022 

VII INFORMATIONS 

       Décisions prises par Monsieur le Maire.

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