Conseil Municipal, mercredi 19 octobre 2022, 18h30, Salle André Pommery.
Ordre du jour :
I ADMINISTRATION GENERALE
- Démission d’un Conseiller Municipal et installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
- ZAC des Marettes : Compte-rendu annuel 2021 à la collectivité
- Signature de la charte France Alzheimer
- Signature de la convention de mandat pour la fourniture et la pose d’une borne de recharge pour véhicules électriques sur le domaine privé de la commune-ST
- Signature de la convention de mandat pour la fourniture et la pose d’une borne de recharge pour véhicules électriques sur le domaine privé de la commune-CA
II FINANCES
- Demande de subventions relatives aux études réalisées dans le cadre de Petites Villes de demain
- Demande de subventions relatives aux travaux de requalification du centre-ville
- Intervention de l’Etablissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aine. Emprise sises rue des Finets, cadastrée section AH numéro 82p
- Subvention au club de Karaté
- Subvention à l’Association Sportive de Clermont
- Subvention au CLAJ
- Révision AP/CP cantine Belle Assise
- Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
- Décision budgétaire Modificative n°2
- Demande de subvention relative à l’acquisition d’un radar de vitesse
III RESOURCES HUMAINES
- Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité –Vie Scolaire
- Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité – Vie scolaire
- Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité 2023- Vie scolaire
- Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité- Service technique
- Recrutement d’agents dans le cadre du travail saisonnier- 35 heures- Service Enfance et jeunesse durant les vacances de la Toussaint 2022.
- Plan de formation 2023
- Mise à disposition d’un personnel communal à la mission locale du Clermontois
- Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
- Temps de travail des agents communaux 1607 heures
IV URBANISME
- Acquisition parcelles-Bail rural Mme PERIQUET
V ENFANCE / JEUNESSE
- Demande de subvention CAF projet « améliorer l’accueil des enfants en situation de handicap sur les Accueils Collectifs de Mineurs de la Collectivité »
- Tarification enfance extrascolaire du 1er octobre 2022
VII INFORMATIONS
Décisions prises par Monsieur le Maire.