Conseil Municipal du lundi 11 avril 2022 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du lundi 11 avril 2022

Conseil Municipal du lundi 11 avril 2022, 18h30, salle André Pommery. Ordre du jour :

I. FINANCES

  • Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements associés
  • Clôture des autorisations de programmes terminées
  • Compte administratif 2021 du budget principal ville
  • Affectation du résultat 2021 du budget principal ville
  • Compte administratif 2021 du budget annexe salle Pommery
  • Affectation du résultat 2021 du budget annexe salle Pommery
  • Compte de gestion 2021 du Trésorier Municipal du budget principal et du budget annexe
  • Fiscalité 2022
  • Budget primitif 2022 principal ville
  • Budget primitif 2022 annexe salle Pommery
  • Subventions 2022 aux associations
  • Tarifs des salles et prestations – Espace André Pommery
  • Régularisation des cautions inconnues

II RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un emploi dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences – Services Techniques
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité – Vie Scolaire
  • Débat sur les garanties de la protection accordée aux agents en matière de protection sociale complémentaire et donnant mandat au Centre de Gestion de l’Oise
  • Création d’un Comité Social Territorial

III CENTRE SOCIOCULTUREL

  • B.A.F.A. Citoyens 2022

IV POLITIQUE DE LA VILLE

  • Programmation des actions 2022

V COMMUNICATION

  • Rapport d’activité 2021 de l’EPFLO
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