Conseil Municipal – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Clermont est constitué de 33 conseillers, dont 23 de la liste “Clermont 2014, Ensemble avec Audace et Sincérité”, 5 sièges de la liste “Clermont, c’est avec vous”, 2 sièges de la liste “Tous ensemble pour Clermont” et 3 qui ont quitté la liste majoritaire.

Le Conseil Municipal

CLERMONT 2014 – ENSEMBLE AVEC AUDACE ET SINCERITE – SOC – M. Lionel OLLIVIER

  • 1. OLLIVIER Lionel
  • 2. BOVERY Evelyne
  • 3. BELLANGER Philippe
  • 4. KAZMIERCZAK Cécile
  • 5. DIZENGREMEL Pascal
  • 6. JACQUOT Coralie
  • 7. CALDERON Valérie
  • 8. MINÉ Franck
  • 9. CHANOINE Laëtissia
  • 10. DELCROIX Xavier
  • 11. DECHAUMONT Martine
  • 12. HERBET Patrice
  • 13. WALRAND Christian
  • 14. BORDERIAS-SOLER Christine
  • 15. TANTOST Bernard
  • 16. FOURNIER Françoise
  • 17. LAMBERT Serge
  • 18. MARTIN Nathalie
  • 19. CUSSERNE Didier
  • 20. BONDOUX Michèle
  • 21. BOUCHARD Renaud
  • 22. CHAUMET Francine
  • 22. LIMON Denis

CLERMONT, C’EST AVEC VOUS – LUMP Conduite par M. Jean-Luc POULAIN

  1. POULAIN Jean-Luc
  2. BIASON Marie-Thérèse
  3. AYMONIN Dominique
  4. ISKOU Abdelaziz
  5. BALOCHARD Francine

TOUS ENSEMBLE POUR CLERMONT – UDI – Conduite par M. Johan DELCROIX

  1. BAGOUSSE Christelle
  2. TEIXEIRA David

GROUPE INDÉPENDANT

  1. CARVALHO Derek
  2. KHARRAB Fouad
  3. VANDEWATTYNE Catherine

Conseils Municipaux 2018 :

31 octobre 2018

Ordre du jour

I FINANCES

  • Subvention à l’association « Bienvenue aux réfugiés dans le Clermontois »
  • Subvention à « l’Association Mouvement Jeunes Clermontois »
  • Subvention exceptionnelle à l’association «  CC Rugby »

II RESSOURCES HUMAINES

  • Application du RIFSEEP aux agents territoriaux du patrimoine et des bibliothèques
  • Mise à disposition d’un agent du service urbanisme à la Communauté de Communes du Clermontois
  • Création d’un poste de Rédacteur Territorial
  • Détermination des taux d’avancement de grades
  • Avancements de grade
  • Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité – service scolaire
  • Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2èmeclasse

III URBANISME – PATRIMOINE

  • Acquisition d’un bien immobilier sis 61 Rue de la République
  • Acquisition d’une parcelle de terrain Rue du Donjon
  • Révision schéma Départemental aire d’accueil des gens du voyage
  • Projet d’extension de l’EPF d’Etat

IV COMMUNICATION

  • Rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées(CLECT) relatif au transfert de compétence GEMAPI au 1erjanvier 2018
  • Rapports d’activités et comptes administratifs 2017 de la Communauté de Communes du Clermontois

V INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
4 juillet 2018

Compte-rendu

CM - 20180704 - CR

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Protection fonctionnelle

FINANCES

  • 2 – Subvention à l’association « Elan CES »

RESSOURCES HUMAINES

  • 3 – Convention de mise à disposition d’un agent pour une animation numérique – Annexe 1
  • 4 – Personnel territorial – tableau des effectifs et actualisation des délibérations : Emploi d’Assistant de Direction à la Direction Générale
  • 5- Création d’un emploi de gestionnaire ressources humaines
  • 6 – Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  • 7 – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • 8 – Plan de formation 2019 – Annexe 2

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 9 – Convention publique d’aménagement du quartier de la Gare – Compte-rendu annuel   d’activité de l’aménageur – Annexe 3
  • 10 – Acquisition de parcelles de terrain DELOBEL Gilbert – Annexe 4 et 5
  • 11 – Acquisition de parcelles – Alignement rue des Sables – Annexe 6

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 12 – Passeurs d’images 2018
30 mai 2018

Compte-rendu

CM - 20180530 - CR

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Délégation de service public fourrière automobile

RESSOURCES HUMAINES

  • 2 – Recrutement d’un agent lors d’accroissement temporaire d’activité
  • 3 – Création de postes
  • 4 – Détermination du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du Comité Technique (CT)
  • 5 – Détermination dunombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du  Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
12 avril 2018

Compte-rendu

CM - 20180412 - CR

Comptes Administratifs 2017

VILLE DE CLERMONT - CA 2017 VILLE - SIGNATURES
VILLE DE CLERMONT - CA 2017 - SALLE POMMERY - SIGNATURES

Budgets 2018

VILLE CLERMONT - BP 2018 - SIGNATURES
VILLE DE CLERMONT - BP 2018 - SALLE POMMERY - SIGNATURES

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Installation de Madame Francine BALOCHARD
  • 2 – Modification de la composition de certaines commissions municipales et représentation de la commune auprès des établissements publics

FINANCES

  • 3 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école de la Gare
  • 4 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot
  • 5 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Opération mise à niveau et mise en place de Vidéo Protection
  • 6 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -Eclairage
  • 7 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Construction d’une cantine et d’un centre de loisirs sur le Groupe Scolaire Belle-Assise
  • 8 – Garantie d’emprunt Ecole Notre Dame de la Providence
  • 9 – Compte administratif 2017 – Budget principal
  • 10 – Compte administratif 2017 – Budget annexe
  • 11 – Comptes de gestion 2017 – Budget principal et budget annexe
  • 12 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2018
  • 13 – Budgets primitifs 2018 : principal et annexe
  • 14 – Subventions aux associations

RESSOURCES HUMAINES

  • 15 – Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

AMENAGEMENT – URBANISME

  • 16 – Bilan de la politique foncière en 2017
  • 17 – Avenant n° 1 à la convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage entre la commune de Fitz-James, la commune de Clermont et le Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
  • 18 – Acquisition d’un bien immobilier sis 61 rue de la République
  • 19 – Acquisition d’une parcelle  – Alignement rue de la Garenne

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 20 – Tarifs Séjours Eté 2018
  • 21 – J’agis dans ma ville 2018

INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire
14 mars 2018

Compte-rendu

CM - 20180314 - CR

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Accompagnement à la protection des données à caractère personnel

FINANCES

  • 2 – Rapport d’orientations budgétaires 2018

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 3 – Groupement de commandes SE60 – Achat d’électricité et services associés
  • 4 – Révision du classement sonore relatif aux infrastructures ferroviaires
  • 5 – Demande de subvention 2018 – Conseil Départemental
  • 6 – Etude de diagnostic préalable à la restauration de l’église St Samson de Clermont de l’Oise. Demande de subvention auprès de la DRAC
13 février 2018

Compte-rendu

2018-03 - PROGRAMME RDV CLERMONTOIS

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Modification de la composition de certaines commissions municipales et représentation de la commune auprès des établissements publics
    2 – Convention avec la Société Protectrice des Animaux – S.P.A. d’Essuilet et de l’Oise (Annexe 1)
    3 – Modification des compétences et des statuts de la communauté de communes du Clermontois (Annexe 2)
    4 – Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du marché d’approvisionnement de la ville de Clermont (Annexe 3)

FINANCES

  • 5 – Subvention 2018 aux associations « Clermont Loisirs Animation Jeunesse » et « Melting Pop»

RESSOURCES HUMAINES

  • 6 – Prime annuelle

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 7 – Programme 2018 – Dotation d’équipement des territoires ruraux et Fonds de soutien à l’investissement local
    8 – Dénomination de la salle de Boxe

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 9 – Politique de la Ville – Actions Ville et services 2018
  • 10 – Politique de la Ville -Actions des Associations 2018
CM - 20180213 - ODJ

Conseils Municipaux 2017 :

19 décembre 2017

Compte-rendu 

CM - 20171206 - CR

Ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 Installation de Monsieur Denis LIMON
  • 2 – Installation de Monsieur Jean-Charles LEFEVRE
  • 3 – Modification de la liste des délégués dans les organismes extérieurs et des membres des commissions municipales
  • 4 – Dissolution du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
  • 5 – Prolongation du SITCAC et modification statutaire (Annexe 1)
  • 6 – Règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • 7 – Avantages en nature dans la collectivité

FINANCES

  • 8 – Créances admises en non-valeur
  • 9 – Décision modificative n°2 – Ville
  • 10 – Budget 2018 – Autorisation pour engagement, mandatement et liquidation des dépenses d’investissement
  • 11 – Tarifs 2018

RESSOURCES HUMAINES

  • 12 – Convention d’adhésion au conseil en prévention des risques professionnels proposé par le Centre de Gestion de l’Oise (Annexe 2)
  • 13 – Plan de formation 2018 (Annexe 3)

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 14 – Demande de subventions 2018 – Conseil Départemental de l’Oise
  • 15 – Contribution financière pour extension du réseau de distribution d’électricité Rue des Sables
  • 16 – Convention de servitudes Réseau ENEDIS
  • 17 – Acquisition alignement parcelle de Monsieur et Madame YOUNES (Annexe 4)
  • 18 – Acquisition de terrain DOUBLET (Annexe 5)

VIE DU CITOYEN

  • 19 – Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
  • 20 – Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
  • 21 –  Rémunération des agents recenseurs

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 22 – B.A.F.A Citoyen 2018
  • 23 – Tarifs des ateliers/sorties familiales 2018
  • 24 – Politique de la ville – Demande de subvention à la Région dans le cadre de l’action « En route vers l’emploi »

EPICERIE SOCIALE

  • 25 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • 26 – Modulation du montant de la subvention octroyée pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique – 2018
  • 27 – Adhésion de la ville à l’association « Centre Permanent d’Initiatives à l’Environnement des Pays de l’Oise » (CPIE)
  • 28 – Délégation maîtrise d’ouvrage – Etude et travaux d’aménagement passerelle voirie du Pont de Pierre (Annexe 6) 

INFORMATION

– Rapport d’activités 2016 du Syndicat d’Energie de l’Oise http://www.clermont-oise.fr/ra2016w

CM - 20171206 - ODJ - V2
4 octobre 2017
  • Ordre du jour : pdf
CM - 20171004 - ODJ 1
CM - 20171004 - CR

Conseils Municipaux 2016 :

Conseils Municipaux 2015 :

Compte rendu :

15 décembre 2015  05 novembre 2015  22 septembre 2015 – 29 juin 2015 09 avril 2015 – 10 février 2015

Ordre du jour :

15 décembre 2015  05 novembre 2015  22 septembre 2015  29 juin 2015  09 avril 2015 – 10 février 2015

Conseils Municipaux 2014 :

Compte rendu :

15 octobre 2014 12 juin 2014 – 16 avril 2014 – 05 avril 2014 – 20 février 2014

Ordre du jour :

16 décembre 2014 – 15 octobre 2014 – 20 février 2014

Conseils Municipaux 2013 :

Compte rendu :

17 décembre 2013 – 08 octobre 2013 – 10 juillet 2013 – 28 mai 2013 – 09 avril 2013 – 06 mars 2013 – 07 février 2013

Ordre du jour :

17 décembre 2013 – 08 octobre 2013 – 10 juillet 2013 – 28 mai 2013 – 09 avril 2013 – 06 mars 2013

Conseils Municipaux 2012 :

Compte rendu :

18 décembre 2012 – 14 novembre 2012 – 12 juillet 2012 – 12 juin 2012 – 11 avril 2012 – 12 Mars 2012 – 8 février 2012

Conseils Municipaux 2011 :

Compte rendu :

13 décembre 2011 – 14 novembre 2011 – 18 juillet 2011 – 17 juin 2011 – 13 avril 2011 – 16 Mars 2011 – 3 février 2011