Conseil Municipal du mercredi 6 juillet 2016, 18h30, Hôtel de Ville, Salle Fernel : ordre du jour
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Détermination du nombre de postes d’adjoints
- 2 – Election du 9ème adjoint
- 3 – Désignation des membres de la commission extra-municipale d’examen des projets de rénovation des façades commerciales
- 4 – Création d’une agence postale communale aux Sables
FINANCES
- 5 – Indemnités des conseillers municipaux
- 6 – Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
- 7 – Subvention exceptionnelle à l’association « Club de Tennis Clermontois »
RESSOURCES HUMAINES
- 8 – Modification du tableau des effectifs
- 9 – Régime indemnitaire – Astreinte de la filière technique
- 10 – Régime indemnitaire – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
AMENAGEMENT-URBANISME
- 11 – Convention publique d’aménagement du quartier de la gare – Compte-rendu annuel d’activité de l’aménageur 2015
- 12 – Dénomination de la voirie – Programme OPAC entre les rues de Paris et des Meuniers
- 13 – SPL Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise (ADTO) – Modification portant sur l’objet social et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société
- 14 – Convention de servitudes Réseau ERDF
- 15 – Convention travaux sur domaine public routier départemental en agglomération – Rue du Général de Gaulle
VIE SCOLAIRE
- 16 – Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA) 2016/2017
- 17 – Grand Plan Numérique 2016 – Équipement de deux classes mobiles dans les écoles élémentaires de La Gare et Les Sables
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 18 – Tarifs des salles du Centre Socioculturel
- 19 – Règlement intérieur des salles du Centre Socioculturel
- 20- Règlement intérieur concernant l’utilisation des minibus
DEVELOPPEMENT DURABLE
- 21 – Transfert de la compétence SAGE à la Communauté de communes du Clermontois
INFORMATION
- – Décisions prises par Monsieur le Maire
- – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement
