Conseil Municipal – Mardi 31 janvier 2017 – Compte-rendu – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal – Mardi 31 janvier 2017 – Compte-rendu

Conseil Municipal du mardi 31 janvier 2017, 18h30, Salle Fernel de l’Hôtel de Ville, consulter le compte-rendu. (maj 22 février 2017)

Ordre du jour.

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Mise en place du service civique 

FINANCES

  • 2 – Subvention FISAC
  • 3 – Subvention pour voyage scolaire
  • 4 – Subvention 2017 à l’association « CLERMONT LOISIRS ANIMATION JEUNESSE »

RESSOURCES HUMAINES

  • 5 – Prime annuelle 2017
  • 6 – Création d’un emploi dans le cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 7 – Dotation d’équipement des territoires ruraux et Fonds de soutien à l’investissement local – Programme 2017
  • 8 – Incorporation d’un bien sans maître non bâti dans le domaine communal

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 9 – Bourse aux projets 11/15 ans « Un Fablab/Un projet »
  • 10 – Dispositif « coup de pouce code et permis »
  • 11 – Stage et mini séjour Equitation
  • 12 – Les Politiques publiques (VVV, FIPD, Contrat de Ville) 2017

CULTURE-PATRIMOINE

  • 13 – Etude préalable à une restauration des grandes orgues de l’église St Samson Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Départemental de l’Oise

DEVELOPPEMENT DURABLE

  • 14 – Les Jardins S’emmêlent

INFORMATION

  • – Décisions prises par Monsieur le Maire