Conseil Municipal du mercredi 4 octobre 2017, 18h30, centre socioculturel : ordre du jour.
Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE :
1 – Délégation de service public du marché forain hebdomadaire d’approvisionnement
FINANCES
2 – Remise gracieuse de dettes – Agents en contrat de droit privé ayant bénéficié du paiement d’heures complémentaires ou supplémentaires
3 – Créances admises en non-valeur
4 – Décision modificative n° 1 – Ville
5 – Adhésion à l’APISUP
6 – Subvention à l’association « Esprit Shaoyin »
7 – Subvention FISAC – Versement de la participation de l’Etat aux commerçants
RESSOURCES HUMAINES
8 – Création de postes dans le cadre d’emploi des adjoints d’animation
9 – Création d’un poste dans le cadre d’emploi des agents de police municipale
10 – Conditions d’accueil et de formation d’apprentis
AMENAGEMENT-URBANISME
11 – Acquisition de terrain LASALE
12 – Acquisition de terrain DESIR
13 – Rétrocession et intégration de la voie et des réseaux du programme de la rue Robert Rouzier, dans le domaine public
14 – Candidature de la Commune de CLERMONT à l’Appel à Projets pour la rénovation énergétique des bâtiments publics du SE60 – Ecole maternelle Pierre Viénot
15 – Candidature de la Commune de CLERMONT à l’Appel à Projets pour la rénovation énergétique des bâtiments publics du SE60 – Ecole de la Gare
VIE SCOLAIRE
16 – Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA) 2017/2018
VIE DU CITOYEN
17 – Lancement de la procédure de reprise des concessions perpétuelles abandonnées
CENTRE SOCIOCULTUREL
18 – Tarifs Séjour Hiver 2018
19 – Tarifs des activités jeunesse 2017/2018
INFORMATION
– Décisions prises par Monsieur le Maire