Conseil Municipal du mercredi 16 avril 2014 : ordre du jour – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du mercredi 16 avril 2014 : ordre du jour

Le prochain conseil municipal de Clermont aura lieu le mercredi 16 avril 2014, 20H30, Salle des Fêtes André Pommery. L’ordre du jour sera le suivant :

ADMINISTRATION GENERALE

  1. Délégation de pouvoirs au Maire
  2. Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
  3. Désignation des délégués dans les organismes extérieurs et des membres des commissions municipales
  4. Désignation des représentants de la commune aux assemblées générales d’actionnaires et aux assemblées spéciales des actionnaires minoritaires

FINANCES

  1. Compte administratif 2013 – Budget principal
  2. Compte administratif 2013 – Budget annexe
  3. Comptes de gestion2013 – Budget principal et budget annexe
  4. Budgets primitifs 2014 – principal et annexe
  5. Fiscalité directe locale – vote des taux 2014
  6. Subventions aux associations
  7. Indemnité de conseils au receveur

RESSOURCES HUMAINES

  1. Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint des Services
  2. Création d’un emploi dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux
  3. Création d’un emploi d’animateur principal de 2″‘” classe

AMENAGEMENT, URBANISME

  1. Bilan de la politique foncière en 2013
  2. Contribution financière pour extension du réseau de distribution d’électricité
  3. Acquisition de terrain PRUDHOMME René

VIE SCOLAIRE

  1. Charges de fonctionnement spécifiques au Centre Rabelais

CENTRE SOCIOCULTUREL

  1. Tarif de la nuit du jeu vidéo – 18 avril 2014 – 16 heures à 7 heures

BIBLIOTHEQUE

  1. Mémo(t)s du printemps – demande de subvention DRAC

INFORMATION

  1. Délégations de fonctions aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués
  2. Décisions prises par Monsieur le Maire