Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2019 : ordre du jour – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2019 : ordre du jour

Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2019, 18H30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville de Clermont. Consultez l’ordre du jour.

Ordre du jour

I CENTRE SOCIOCULTUREL

  • Tarifs 2020 des ateliers et sorties familiales
  • B.A.F.A. citoyen 2020
  • Tarifs jeunesse 2020

II ADMINISTRATION GENERALE

  • Autorisation d’ouverture dominicale des magasins à CLERMONT pour l’année 2020
  • Modification statutaire de la Communauté de Communes du Clermontois
  • Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes électorales

III VIE DU CITOYEN

  • Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
  • Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement

IV FINANCES

  • Rémunération des agents recenseurs
  • Révision de l’autorisation de programme de rénovation et mise aux normes de l’école primaire Pierre Viénot
  • Décision Budgétaire Modificative n°2
  • Vote des crédits budgétaires d’investissement avant le vote du budget 2020
  • Indemnité de conseil alloué aux comptables du Trésor Public
  • Tarifs communaux 2020
  • Marché communal de Clermont : révision des tarifs 
  • Avantages en nature dans la collectivité
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental, du Conseil Régional et de la DRAC pour les travaux de sécurisation du clocheton de l’Hôtel-de-Ville
  • Demande de subvention 2020 au Conseil Départemental pour la rénovation et la mise aux normes de l’école élémentaire Pierre Viénot – Phase 2

V RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
  • Indemnité Spéciale Mensuelle de Fonction Police Municipale 

VI URBANISME – PATRIMOINE

  • Acquisition d’une parcelle en zone naturelle
  • Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – modification statutaire
  • Instruction des droits des sols : habilitation de signature de l’avenant à la convention relative à l’utilisation du service partagé d’instruction « URBA+ » 

VII COMMUNICATION

  • Rapport de la Commission Locale de l’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence GEMAPI au 1er Janvier 2018 

VIII INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire