Conseil Municipal du mardi 15 décembre 2015, 18h30, Hôtel de ville : Compte-rendu (maj le 4 février 2016)
Compte-rendu
CM - 20151215 - CROrdre du Jour
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Schéma de mutualisation
- 2 – Désignation d’un représentant au conseil d’administration du collège Fernel
FINANCES
- 3 – Budget 2016 – Autorisation pour engagement, mandatement et liquidation des dépenses d’investissement
- 4 – Rémunération des agents recenseurs
- 5 – Actualisation tarifaire du traité d’exploitation des marchés communaux
- 6 – Tarifs 2016
- 7 – Décision modificative n°3 – Ville
- 8 – Subvention 2015 aux associations « Promouvoir la Mémoire de la Jeunesse du Beauvaisis »et « Léo Lagrange Picardie »
RESSOURCES HUMAINES
- 9 – Règlement intérieur du personnel
- 10 – Modification du tableau des effectifs
AMENAGEMENT-URBANISME
- 11 – Révision du classement sonore relatif aux infrastructures routières
- 12 – Convention GRdF pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelevé en hauteur
- 13 – Avenant n°3 à la convention publique d’aménagement du quartier de la ZAC du Parc des Marettes
- 14 – Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (un exemplaire du dossier, prêt à être approuvé, est à la disposition des membres du Conseil municipal en mairie)
VIE DU CITOYEN
- 15 – Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement
- 16 – Désignation d’un coordonnateur suppléant de l’enquête de recensement
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 17 – BAFA Citoyen 2016
- 18 – Tarifs des activités jeunesse 2015/2016 – Séjour Découverte, Apprentissage et Citoyenneté (vacances d’hiver 2016)
- 19 – Tarifs ateliers sorties familiales 2016
CONSEIL MUNICIPAL ENFANTS
- 20 – Visite du conseil municipal enfants en Sicile (Chiaramonte-Gulfi)
DEVELOPPEMENT DURABLE
- 21 – Création de deux parcours permanents d’orientation sur la commune de Clermont