Conseil Municipal du 9 avril 2019 : compte-rendu – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du 9 avril 2019 : compte-rendu

Conseil Municipal du 9 avril 2019, 18H30, Hôtel de Ville de Clermont – Salle Fernel. Consultez le compte-rendu (maj 31 mai 2019) :

Compte-rendu

CM - 20190409 - CR

Ordre du jour

I FINANCES 

  • 1 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école de la Gare
  • 2 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école élémentaire Pierre Viénot
  • 3 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot
  • 4 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Opération mise à niveau et mise en place de la Vidéo Protection
  • 5 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -Eclairage
  • 6 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – constructions de deux courts de tennis et d’une salle de boxe
  • 7 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – construction d’une cantine et d’un centre de loisirs sur le groupe scolaire Belle Assise
  • 8 – Création d’une AP-CP – construction d’un espace d’accueil et de formation au stade de rugby Benoît Boyer
  • 9- Compte administratif 2018 du budget principal (ville)
  • 10 – Affectation du résultat 2018 du budget principal
  • 11 – Compte administratif 2018 du budget annexe (salle Pommery)
  • 12 – Affectation du résultat 2018 du budget annexe
  • 13 – Comptes de gestion 2018 du Trésorier Municipal du budget principal et du budget annexe
  • 14 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2019
  • 15 – Budget primitif 2019 : principal (ville)
  • 16 – Budget primitif 2019 :  annexe (salle Pommery)
  • 17 – Subventions aux associations
  • 18 – Demande de subvention auprès du CD 60 pour l’espace d’accueil et de formation au stade de rugby Benoît Boyer

II AMENAGEMENT – URBANISME

  • 19 – Bilan de la politique foncière
  • 20 – Compte-rendu annuel à la collectivité 2018 – ZAC du Parc des Marettes
  • 21 – Convention publique d’aménagement de la ZAC du Parc des Marette – avenant n°5
  • 22 – Convention de mandat avec la SAO pour l’espace d’accueil et de formation au stade de rugby Benoît Boyer

III INFORMATION

  • – Décisions prises par Monsieur le Maire