Conseil Municipal du 22 septembre 2015, 18h30, Centre Socioculturel : ordre du jour.
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Convention financière dans le cadre du FISAC
- 2 – Pass Permis Citoyen – Convention avec le Conseil Départemental
FINANCES
- 3 – Subvention exceptionnelle à l’association « V.M.E.H. »
RESSOURCES HUMAINES
- 4 -Modification du tableau des effectifs -Avancements de grade
- 5 -Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial
AMENAGEMENT-URBANISME
- 6 – Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme
- 7 – Accessibilité des établissements recevant du public – Elaboration de l’Agenda d’Accessibilité Programmée de la Ville (Ad’AP) – Approbation
VIE SCOLAIRE
- 8 -Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA) 2014/2015
EPICERIE SOCIALE
- 9 -Demande de subvention auprès du Conseil Départemental
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire
Conseil Municipal du 22 septembre 2015 – Clermont Oise