Conseil Municipal du 17 septembre 2019 : ordre du jour – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du 17 septembre 2019 : ordre du jour

Conseil Municipal du 17 septembre 2019, 18H30, salle Fernel de l’Hôtel de Ville de Clermont : ordre du jour.

Ordre du jour

I CENTRE SOCIOCULTUREL 

  • 1 – Séjour vacances hiver 2020
  • 2 – Politique de la ville – crédits 2019

II FINANCES

  • 3– Mise en souterrain BT/EP/RT Rue des Colimaçons : rectification

III RESSOURCES HUMAINES

  • 4 – Fixation des taux d’avancement de grade
  • 5 – Compte Epargne Temps
  • 6 – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
  • 7-   Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
  • 8 –  Création d’un poste dans le cadre d’emploi des Adjoints du Patrimoine Principaux de 2èmeclasse
  • 9 – Adhésion à la mission « remplacement » du Centre de Gestion de l’Oise par la signature d’une convention de mise à disposition de personnel

IV DEVELOPPEMENT DURABLE

  • 10- Mise à disposition d’un « vélobox » : demande de caution

V URBANISME – PATRIMOINE

  • 11 – Vente de la propriété de la commune sise 2 Rue des Sables à Clermont
  • 12 – Approbation du Contrat Territorial Eau et Climat CTEC Brèche

VI VIE SCOLAIRE       

  • 13 – Validation des Contrats Locaux d’Education Artistique (CLEA)  pour l’année scolaire 2019/2020

VII COMMUNICATION

  • 14 – Syndicat d’Energie de l’Oise : Rapports d’activités 2018
  • 15 – Rapport annuel 2018 sur la gestion du marché forain de la ville

VIII INFORMATION

  • – Décisions prises par Monsieur le Maire