Conseil Municipal du 13 février 2018, 18h30, Salle Fernel de l’Hôtel de Ville : consulter le compte-rendu (maj le 6 mars 2018)
Compte-rendu
2018-03 - PROGRAMME RDV CLERMONTOISOrdre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Modification de la composition de certaines commissions municipales et représentation de la commune auprès des établissements publics
2 – Convention avec la Société Protectrice des Animaux – S.P.A. d’Essuilet et de l’Oise (Annexe 1)
3 – Modification des compétences et des statuts de la communauté de communes du Clermontois (Annexe 2)
4 – Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du marché d’approvisionnement de la ville de Clermont (Annexe 3)
FINANCES
- 5 – Subvention 2018 aux associations « Clermont Loisirs Animation Jeunesse » et « Melting Pop»
RESSOURCES HUMAINES
- 6 – Prime annuelle
AMENAGEMENT-URBANISME
- 7 – Programme 2018 – Dotation d’équipement des territoires ruraux et Fonds de soutien à l’investissement local
8 – Dénomination de la salle de Boxe
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 9 – Politique de la Ville – Actions Ville et services 2018
- 10 – Politique de la Ville -Actions des Associations 2018