Conseil Municipal du 13 février 2018 – Ordre du jour – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal du 13 février 2018 – Ordre du jour

Conseil Municipal du 13 février 2018, 18h30, Salle Fernel de l’Hôtel de Ville : consulter l’ordre du jour.

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Modification de la composition de certaines commissions municipales et représentation de la commune auprès des établissements publics
    2 – Convention avec la Société Protectrice des Animaux – S.P.A. d’Essuilet et de l’Oise (Annexe 1)
    3 – Modification des compétences et des statuts de la communauté de communes du Clermontois (Annexe 2)
    4 – Délégation de service public pour l’exploitation et la gestion du marché d’approvisionnement de la ville de Clermont (Annexe 3)

FINANCES

  • 5 – Subvention 2018 aux associations « Clermont Loisirs Animation Jeunesse » et « Melting Pop»

RESSOURCES HUMAINES

  • 6 – Prime annuelle

AMENAGEMENT-URBANISME

  • 7 – Programme 2018 – Dotation d’équipement des territoires ruraux et Fonds de soutien à l’investissement local
    8 – Dénomination de la salle de Boxe

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 9 – Politique de la Ville – Actions Ville et services 2018
  • 10 – Politique de la Ville -Actions des Associations 2018
CM - 20180213 - ODJ