Conseil Municipal – 6 avril 2017 : compte-rendu – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal – 6 avril 2017 : compte-rendu

Conseil municipal le 06 avril 2017 à 20h, salle Fernel de l’Hôtel de Ville : compte-rendu (maj le 5 mai 2017)

Compte-rendu

Ordre du jour

FINANCES

  • 1- Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Rénovation et mise aux normes de l’école de la Gare
  • 2 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot
  • 3 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Vidéo protection
  • 4 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -Eclairage
  • 5 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Construction de deux courts de tennis et d’une salle de boxe
  • 6 – Compte administratif 2016 – Budget principal
  • 7 – Compte administratif 2016 – Budget annexe
  • 8 – Comptes de gestion 2016 – Budget principal et budget annexe
  • 9 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2017
  • 10 – Budgets primitifs 2017 : principal et annexe
  • 11 – Subventions aux associations
  • 12 – Emission de titre à l’encontre de propriétaires d’animal errant

AMENAGEMENT – URBANISME

  • 13 – Bilan de la politique foncière en 2016
  • 14 – Transfert de la compétence « Maîtrise de la Demande en Energie et Energie Renouvelables (MDE/EnR) »
  • 15 – Rénovation de la rue Marcel Duchemin – Groupement de commandes entre les communes de Clermont et de Breuil-le-Vert

MEDIATHEQUE

  • 16 – Numérisation de documents du fonds ancien
  • 17 – Graine de jeux, ludothèque au centre socioculturel, adhésion aux associations

INFORMATION

  • – Décisions prises par Monsieur le Maire