Conseil municipal le 06 avril 2017 à 20h, salle Fernel de l’Hôtel de Ville : compte-rendu (maj le 5 mai 2017)
Compte-rendu
Ordre du jour
FINANCES
- 1- Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Rénovation et mise aux normes de l’école de la Gare
- 2 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot
- 3 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Vidéo protection
- 4 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -Eclairage
- 5 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Construction de deux courts de tennis et d’une salle de boxe
- 6 – Compte administratif 2016 – Budget principal
- 7 – Compte administratif 2016 – Budget annexe
- 8 – Comptes de gestion 2016 – Budget principal et budget annexe
- 9 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2017
- 10 – Budgets primitifs 2017 : principal et annexe
- 11 – Subventions aux associations
- 12 – Emission de titre à l’encontre de propriétaires d’animal errant
AMENAGEMENT – URBANISME
- 13 – Bilan de la politique foncière en 2016
- 14 – Transfert de la compétence « Maîtrise de la Demande en Energie et Energie Renouvelables (MDE/EnR) »
- 15 – Rénovation de la rue Marcel Duchemin – Groupement de commandes entre les communes de Clermont et de Breuil-le-Vert
MEDIATHEQUE
- 16 – Numérisation de documents du fonds ancien
- 17 – Graine de jeux, ludothèque au centre socioculturel, adhésion aux associations
INFORMATION
- – Décisions prises par Monsieur le Maire