Conseil Municipal, 12 avril 2018 – Ville de Clermont (Oise) – Site Officiel

Conseil Municipal, 12 avril 2018

Conseil Municipal du jeudi 12 avril 2018, 18h30, Centre Socioculturel. Consultez le compte-rendu (maj le 15 mai 2018)

Compte-rendu

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CM - 20180412 - CR

Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Installation de Madame Francine BALOCHARD
  • 2 – Modification de la composition de certaines commissions municipales et représentation de la commune auprès des établissements publics

FINANCES

  • 3 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école de la Gare
  • 4 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot
  • 5 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Opération mise à niveau et mise en place de Vidéo Protection
  • 6 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -Eclairage
  • 7 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Construction d’une cantine et d’un centre de loisirs sur le Groupe Scolaire Belle-Assise
  • 8 – Garantie d’emprunt Ecole Notre Dame de la Providence
  • 9 – Compte administratif 2017 – Budget principal
  • 10 – Compte administratif 2017 – Budget annexe
  • 11 – Comptes de gestion 2017 – Budget principal et budget annexe
  • 12 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2018
  • 13 – Budgets primitifs 2018 : principal et annexe
  • 14 – Subventions aux associations

RESSOURCES HUMAINES

  • 15 – Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

AMENAGEMENT – URBANISME

  • 16 – Bilan de la politique foncière en 2017
  • 17 – Avenant n° 1 à la convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage entre la commune de Fitz-James, la commune de Clermont et le Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
  • 18 – Acquisition d’un bien immobilier sis 61 rue de la République
  • 19 – Acquisition d’une parcelle  – Alignement rue de la Garenne

CENTRE SOCIOCULTUREL

  • 20 – Tarifs Séjours Eté 2018
  • 21 – J’agis dans ma ville 2018

INFORMATION

  • Décisions prises par Monsieur le Maire