Conseil Municipal du jeudi 12 avril 2018, 18h30, Centre Socioculturel. Consultez le compte-rendu (maj le 15 mai 2018)
Compte-rendu
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Ordre du jour
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Installation de Madame Francine BALOCHARD
- 2 – Modification de la composition de certaines commissions municipales et représentation de la commune auprès des établissements publics
FINANCES
- 3 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école de la Gare
- 4 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Rénovation et mise aux normes de l’école maternelle Pierre Viénot
- 5 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés – Opération mise à niveau et mise en place de Vidéo Protection
- 6 – Révision des autorisations de programmes et des crédits de paiements associés -Eclairage
- 7 – Ouverture d’une autorisation de programme dans le cadre du budget primitif – Construction d’une cantine et d’un centre de loisirs sur le Groupe Scolaire Belle-Assise
- 8 – Garantie d’emprunt Ecole Notre Dame de la Providence
- 9 – Compte administratif 2017 – Budget principal
- 10 – Compte administratif 2017 – Budget annexe
- 11 – Comptes de gestion 2017 – Budget principal et budget annexe
- 12 – Fiscalité directe locale – vote des taux 2018
- 13 – Budgets primitifs 2018 : principal et annexe
- 14 – Subventions aux associations
RESSOURCES HUMAINES
- 15 – Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
AMENAGEMENT – URBANISME
- 16 – Bilan de la politique foncière en 2017
- 17 – Avenant n° 1 à la convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage entre la commune de Fitz-James, la commune de Clermont et le Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Brèche
- 18 – Acquisition d’un bien immobilier sis 61 rue de la République
- 19 – Acquisition d’une parcelle – Alignement rue de la Garenne
CENTRE SOCIOCULTUREL
- 20 – Tarifs Séjours Eté 2018
- 21 – J’agis dans ma ville 2018
INFORMATION
- Décisions prises par Monsieur le Maire